Allô, l'Etat ? ici la démocratie sociale

Suite du feuilleton des OPCA et plus largement de la négocation sur la formation professionnelle. Dans une interview donnée à l'AEF, Jacques Barthélémy revient sur la possibilité pour un accord collectif de prévoir des contributions conventionnelles en matière de formation professionnelle. S'appuyant tant sur le droit constitutionnellement garanti de la négociation, les principes du droit conventionnel et les principes du droit de la formation, Jacques Barthélémy confirme, pour ceux qui en douteraient encore, que la position de la DGEFP excluant toute création de financement en dehors des règles fiscales ne repose sur aucun fondement.

LONDRES

Rappelons que la DGEFP estime que la création d'une obligation conventionnelle ayant pour objet le financement de dispositifs de formation professionnelle non prévus par le code du travail « ne peut être envisagée, aucune disposition législative n'autorisant expressément la création d'une ou de plusieurs contributions conventionnelles permettant de remplir l'obligation fixée à l'article L.6331-1 en sus des articles créant l'obligation légale. ».

Jacques Barthélémy rappelle qu'il ne s'agit pas de remplir l'obligation légale de financement, mais de dégager des moyens conventionnels, supplémentaires aux financements fiscaux et n'ayant pas la même nature, dans le cadre de la capacité générale des partenaires sociaux à créer des garanties collectives pour les salariés.

PARIS

Une certaine culture française voudrait qu'en l'absence de texte spécial, l'interdiction prévale. Comme s'il fallait faire fi des principes et que l'opérationnel n'existait que dans la prescription. On voit comme cela finit : attendre que l'on vous indique où vous pouvez vous coucher. Dans cette affaire, on aimerait, au nom de la démocratie sociale qui en a bien besoin, que les partenaires sociaux refusent de se plier à l'injonction et que, d'une manière plus générale, ils ne se couchent pas.

Place du champ conventionnel en formation-J.Barthelemy.pdf

L'énigme des pierres d'achoppement

Entre un peu de travail le week-end pour absorber ce qui peut l'être du travail en retard et les jours fériés qui n'en sont pas mais que l'on ne travaille pas, on s'y perd un peu. Alors pourquoi pas une chronique de week-end en semaine, avant de reprendre le cours de la réforme des OPCA et du débat sur la négociation et la loi, si l'AEF veut bien publier l'interview qu'elle a réalisée de Jacques Barthélémy sur ce sujet.

Petit intermède donc avec un retour sur les pierres d'achoppement. Les quoi ? les pierres d'achoppement qui font référence au Facteur Cheval. C'est en butant sur une pierre lors d'une tournée à travers champ, que le Facteur Cheval, intrigué par la forme de la pierre, commença le travail qui le conduisit à bâtir son palais à Hauterive. Chacun a ainsi ses pierres d'achoppement qui jalonnent son parcours. Moments où se cristallisent en un jaillissement faussement hasardeux quelques unes des clés de notre existence. En voici une livrée ici.

Magritte - Les valeurs personnelles

Adolescent, je n'accordai pas un intérêt particulier à la peinture. Les sujets naturalistes m'ennuyaient et la peinture onirique me paraissait peu crédible. Je n'entendais rien à la peinture abstraite. Et puis j'ai découvert, dans une revue pour enfants, cette peinture de Magritte. Dans laquelle j'ai buté. Le thème de la chambre fait certes écho à l'adolescent, mais il y avait autre chose. Le fait que l'on pouvait à la fois peindre de manière réaliste et réaliser une peinture onirique. Que les deux ne s'opposaient pas. Qu'au contraire, c'est dans l'union des contraires que se trouve la voie de l'innovation et du merveilleux. Que la capacité à produire des synthèses à partir d'éléments disparates est une voie de connaissance. Cette révélation demeure. Les pierres d'achoppement font d'excellentes pierres de taille.

Pour en finir (en partie) avec la formation

La lassitude peut avoir ses charmes. Après l'intensité de l'effort, sentir le corps s'abandonner au repos est un plaisir total. Il faut avoir beaucoup donné pour aspirer au temps suspendu. Qui a cavalé goutera plus intensément l'immobilité. Irrésistiblement, les contraires se nourrissent et s'attisent. La dialectique de nos passions contraires est une infinie source de plaisir. Mais cela suppose de concilier ce qui s'oppose et de dépasser chaque synthèse par une synthèse nouvelle. La notion de formation a longtemps été une synthèse suffisamment structurante et active pour promouvoir le développement des individus. Tel n'est plus le cas aujourd'hui. Telle les ménades épuisées de Sir Lawrence Alma-Tadema, la formation est un concept qui en vient à produire des effets négatifs et qui est incapable de générer des dynamiques nouvelles.

Sir Lawrence Alma-Tadema - Ménades épuisées après la danse - 1874

La notion de besoin de formation a longtemps été utilisée pour promouvoir la formation dans l'entreprise. Elle conduit aujourd'hui à une triple impasse. En premier lieu, la formation étant un moyen, parler de besoin de formation (et non de besoin de compétences) c'est privilégier le moyen sur la fin et surtout considérer que seule la formation permet de développer les compétences, en oubliant tous les autres moyens. En second lieu, rendre synonyme besoin de formation et besoin de compétences, laisse penser que la formation ne peut avoir pour objet que le développement des compétences, ce qui occulte toutes les autres finalités possibles : reconnaissance, communication, changement culturel, innovation,...Enfin, parler de besoin de formation, ou même de besoin de compétences, ne nous dit rien sur la finalité de l'action : de la formation ou des compétences pour quoi faire ?

La notion de besoin de formation est aujourd'hui épuisée, il est temps de la mettre au repos. C'est sans doute également vrai pour la notion de plan de formation et cela ne tardera pas à l'être pour les services formation. Cette focalisation sur un moyen exclusif de développement professionnel a fait son temps. La danse fût belle, mais voici venu le temps du repos.

Par quoi remplacer besoin de formation, plan de formation et service formation ? par professionnalisation ou développement professionnel serait une première étape qui permettrait de tenter une synthèse entre le moyen et l'objectif. Synthèse élargie, elle permettrait sans doute de faire émerger de nouvelles dynamiques. Jusqu'à l'étape suivante. Bon lundi et bonne semaine à tous.

Le DIF ? une Chance !

Dans une décision du 18 mai dernier, la Cour de cassation juge que "le salarié, dont la prise d'acte de la rupture du contrat de travail est justifiée et qui n'est pas tenu d’exécuter un préavis, a droit à être indemnisé de la perte de chance d'utiliser les droits qu'il a acquis au titre du droit individuel à la formation".

Pour ceux qui défendent l'idée que le DIF est un droit dont le salarié aurait seul l'usage, un capital individuel en quelque sorte, voici un sujet de préoccupation : le DIF est une chance ! autrement dit, une possibilité. La Cour de cassation ne sanctionne pas l'impossibilité d'utiliser un droit, du fait de la rupture, mais la perte de la possibilité, donc de l'éventualité, de son utilisation. Résumons : le DIF c'est 4 droits. Le droit à un crédit, le droit à l'information, le droit à la négociation de l'utilisation du crédit (droit d'initiative et droit d'avoir une réponse) et le droit à portabilité. Ce n'est ni un droit de consommation, ni un droit de créance.

Giovanni de Lutero - La Fortune : La Chance

Chacun des droits est sanctionnable  : le défaut de gestion du crédit, le défaut d'information, le défaut de réponse ou le défaut de mise en oeuvre de la portabilité. Sans doute l'employeur pourrait-il également être condamné pour ne pas avoir conduit une négociation loyale sur le DIF ou pour avoir opposé des refus illicites (budget insuffisant, non prise en charge par l'OPCA, etc.). Mais il est peu probable que l'impossibilité de se mettre d'accord après une négociation loyale trouve un jour une sanction juridique.

En réalité, qui veut favoriser le développement du DIF doit porter son regard non sur le moyen (le DIF lui même) mais sur la finalité. Lorsque le DIF est demandé par le salarié pour renforcer sa compétence, pour travailler dans un meilleur confort et une meilleur sécurité ou pour anticiper sur des évolutions d'emploi connues, voire sur une situation personnelle (inaptitude par exemple) : son refus par l'entreprise constitue un manquement à ses obligations de gestion des compétences dans le domaine de la performance du salarié, de sa santé ou de ses obligations de veille à l'évolution de l'emploi. Et c'est à ce titre que le refus de DIF sera sanctionnable. Par contre, si le salarié s'obstine à passer par la voie du DIF pour des projets personnels, peu de chance, donc de possibilité, qu'il reçoive l'aide du juge. Comme disent les Québécois, si tel était le cas, le salarié serait bien chanceux !

Double jeu

A quelques jours d'intervalle, la Cour de cassation et le TGI de Nanterre viennent de se prononcer dans le même sens à propos de la représentativité de la CFE-CGC. L'organisation catégorielle bénéficie, on le sait, d'un privilège de représentativité : elle n'est calculée que sur le second collège ou bien sur le second et troisième collège lorsqu'il y en a trois. Si elle atteint 10 % des voix dans ces collèges, qui sont ceux dans lesquels elle peut présenter des candidats, elle est représentative. Et si elle obtient 30 % des voix, elle peut conclure des accords catégoriels. Mais quid lorsque la CFR-CGC obtient 30 % sur l'ensemble des collèges, alors qu'elle ne peut présenter de candidats dans le premier. Est-elle dès lors en capacité de conclure un accord non catégoriel, pour l'ensemble des salariés de l'entreprise ? autrement dit, peut-elle jouer un double jeu catégoriel et intercatégoriel ?

Jacques-Henri Lartigue - Exposition Double Je

Oui répondent la Cour de cassation (31 mai 2011) et le TGI de Nanterre (20 mai 2011). Faisant primer la lettre du texte sur la logique catégorielle, les juges considèrent que toute organisation qui représente au moins 30 % des voix peut valablement signer seule un accord, et que lorsque elle n'atteint pas 30 % des voix, son pourcentage au niveau de l'entreprise doit être pris en compte pour des accords intercatégoriels.

De ce fait, deux taux de représentativité doivent être calculés à la CGC : le premier pour sa représentativité et les accords catégoriels dans les collèges dans lesquels elle a vocation à présenter des candidats, et le second au niveau de l'entreprise pour la signature d'accords intercatégoriels.

Pas certain au vu des avantages qui en résultent, que la base soit toujours d'accord pour suivre la stratégie de l'actuel président de la CFE-CGC qui souhaiterait que l'organisation abandonne son caractère catégoriel et devienne un syndicat susceptible de représenter tous les salariés de l'entreprise. Les juges auront en tout cas relancé le débat.

Première fois

Mieux que les marroniers des journalistes, il y a les thématiques manageriales. Elles reviennent en toute saison, sont indémodables et peuvent être commentées à l'infini. Mais celle qui demeure l'énigme absolue, plus que celle d'Oedipe, c'est la motivation. Qu'est-ce qui fait que l'on se met en mouvement ? qu'est-ce qui conduit à s'investir dans une activité parfois au-delà du raisonnable, qu'est-ce qui allume la flamme tous les matins ou au contraire l'empêche d'éclore ? toutes les théories de la motivation ont pu fournir des bouts et morceaux de réponse, mais peu de certitudes. Peut être parce que la question est résolument individuelle ? peut être. Si la question de la motivation peut ainsi se poser un lundi matin, c'est du fait de deux évènements sportifs survenus ce week-end.

Comment le Stade Toulousain peut-il rester motivé pour aller au bout de l'énergie d'arracher un 18ème titre de champion après avoir été mené pendant 70 minutes (sur 80). Comment l'entraîneur peut-il conserver cette envie formidable de victoire alors qu'il a conquis 9 titres de champion et 4 coupes d'Europe ? Autre lieu, autre sport, Rafael Nadal a remporté son 6ème tournoi de Roland-Garros. Quel mental faut-il avoir pour mettre autant d'énergie dans chaque balle frappée et avoir de l'énergie encore, couronnée par un désir de victoire qui forge une volonté aussi inflexible que les reins d'un danseur de flamenco.

Peut être qu'une des raisons est à rechercher du côté du plaisir. Et peut être qu'une autre est de faire partie de ceux pour qui la 10ème, la 100ème ou la 1000ème fois est fondamentalement vécue, toujours, comme une première fois. Et peut être que ces deux raisons n'en font qu'une. Bonne semaine à tous.

Toujours plus autonomes

Parmi les multiples musées que compte Barcelone, le plus visité par les groupes scolaires est sans conteste celui de l'histoire de la Catalogne, installé dans des anciens ateliers portuaires. Comme beaucoup d'histoires, elle nous en apprend autant sur celui qui la raconte que sur ce qui est raconté. Est absente, par exemple, la nostalgie d'une grande terre du Sud qui aurait réuni les pays de langue d'Oc et qui faillit se former avant que les Français, entendez les gens du Nord, n'annexent avec l'aide des Papes, le pays de l'amour courtois, des troubadours et des autonomies. Autonomie, c'est le nom dont se sont dotées les Régions espagnoles.

Manifestation des indignés - Plaza de Catalunya

Si cette nostalgie d'un grand Sud n'est pas présente, c'est parce que parfois le régionalisme devient un nationalisme qui s'enferme dans les mêmes espaces réduits des petits territoires de la géographie et de la pensée close sur elle-même. Cette tendance là est forte dans le régionalisme catalan. On peut espérer toutefois qu'elle évolue. Une salle a été rajoutée en effet au Musée. Elle s'intitule : "Toujours plus nombreux, toujours plus vieux, toujours plus divers". Il s'agit de la population de Catalogne, mais cela est vrai pour quasiment tous les pays d'Europe. Dans le monde de demain, nous serons plus nombreux, plus vieux et plus divers.

C'est vrai également pour les organisations. C'est pourquoi les solutions d'hier ne peuvent être celles de demain. C'est pourquoi il est indispensable de favoriser la créativité. Comme on peut le lire dans le Musée "Le centralisme n'a jamais été un système qui favorise l'innovation". Recentraliser et concentrer les pouvoirs, réflexe pavlovien en période de crise, est un contresens total à moyen terme. Toujours plus nombreux, toujours plus vieux et toujours plus divers. Comment répondre à celà ? en permettant à chacun d'être toujours plus autonome.

Anniversaire

C'était un jeudi de l'Ascension. Qui, cette année là, tombait un 24 mai. Nous étions en 1229. Etait prononcé par Hélinand de Froidmont, le discours inaugural fondant l'Université de Toulouse, seconde Université créée en France après celle de Paris (1215). Le discours était empreint des enjeux de l'époque : mettre au pas avec l'aide de l'Eglise ce pays trop indépendant. Mais lorsque l'on ouvre les portes du savoir, le vent de la liberté ne peut manquer de s'engouffrer. Et parmi les maîtres dépêchés sur place, l'air de Toulouse fit son effet.

Dès 1930, Jean de Garlande pouvait s'écrier à propos de la ville : "Autre terre promise où coulent le miel et le lait, où Bacchus règne sur les vignes et Cérès sur les moissons". Pour le rugby, il fallut attendre encore un peu.

Chronique de week-end : l'énigme des noces enfantines

L’enfance est un temps long. Eternel. Cette éternité arrive de toujours. Sur ces visages singuliers, peu de marques du temps. Le parchemin du corps est encore vierge, le livre de la vie demeure ouvert. Et pourtant les regards ne trompent pas. Ils disent la manière dont est vécue l’enfance. Ebahi devant le monde tel qu’il va, déjà intégrée à la vie sociale la plus conventionnelle, peu prêt, au contraire, à jouer le jeu théâtral de la société, rebelle devant ces adultes  peu crédibles, ou soucieuse, déjà, de leur plaire. Cet enfant là, venu d’on ne sait où, pétri d’histoire collective et tout entier singulier, cet enfant là ne meurt jamais.

Il est parfois enfoui, oublié, refoulé, perdu même. En un tel cas, l’adulte est triste, son destin est celui d’un homme sans ombre qui cherche en vain pourquoi sa vie ne lui paraît jamais ressembler à ce qu’il souhaiterait. Etre fidèle à l’enfant que l’on était, ce n’est pas s’immobiliser en une posture définitive, et encore moins faire place à l’infantilisme. C’est laisser la part d’enfance vivre et s’épanouir, lui offrir mouvement et transformation et en faire le catalyseur de nos choix.

Mis en rang et parés pour la noce, ces enfants de 1938, ne savent pas encore que les plus belles amours sont enfantines. Et encore moins, tout séparés que sont ici les filles et les garçons, qu’il faudra accorder le masculin et le féminin  d’un homme avec le féminin et le masculin d’une femme  pour former un couple. Et plus important encore, que toute union est aussi celle de nos enfances. Mais laissons pour l’instant tout cela, aujourd’hui c’est jour de noces. Vive la mariée !

Bonheur des autres

Mais non nous ne vivons pas dans un monde de brutes. Il y a des milliers de biens intentionnés qui ne pensent qu'au bonheur...des autres. Par exemple, le Responsable formation qui va dépenser une énergie considérable pour que les salariés puissent partir en formation,  utiliser leur DIF et s'intéresser à leurs compétences. Ou alors le Responsable ressources humaines qui va rendre service au manager en lui mettant à disposition une information complète sur la formation et un guide très détaillé à propos du DIF. Mais aussi les OPCA qui inondent les entreprises d'information sur les dispositisf de formation pour qu'elles soient mieux informées. Est-ce que le salarié a le désir de formation ? est-ce que le manager est disponible pour partager la technicité du responsable formation ? est-ce que l'entreprise a vraiment besoin de ces dispositifs que l'OPCA voudrait lui faire découvrir ? pas la peine de poser la question, la réponse est présupposée et la parole des intéressés, qui ne savent pas ce qui est bon pour eux, superflue. Et après, vous vous étonnez que les salariés, les managers et les entreprises vous envoient paître en vous demandant de les laisser vivre !

Matisse - Le bonheur de vivre

Voilà des enquêtes qui vous disent que le DIF est un échec parce que 10 % seulement des salariés l'utilisent. Comme si 100 % était un objectif réaliste. Voilà des responsables ressources humaines qui se plaignent du peu d'intérêt des managers pour les ressources humaines. Et de leur propre intérêt pour le travail des managers, ils en sont satisfaits ?

On connait la formule : "Gardez moi de mes amis, mes ennemis je m'en charge". Et si certains veulent faire le bonheur d'autrui, on leur conseille humblement de commencer par demander à ces autruis où ils mettent leur bonheur.

DIF ENTREPRISES ET CARRIERES.pdf

Du nomadisme syndical

Comme les équipes sportives, le paysage syndical connaît des périodes de transfert. La valse des étiquettes n'est pas un mercato, quoi que, mais il n'est pas rare de voir un élu, ou un syndicat, se désaffilier pour se réaffilier ailleurs. La Cour de cassation a rendu le 18 mai dernier plusieurs décisions pour affirmer quelques principes. Tout d'abord, solution ancienne, le nomadisme syndical ne fait pas perdre leur mandat aux élus. Sécurité des élections et liberté syndicale obligent, l'élu FO qui passe à la CGT devient un élu CGT. Pour autant, le fait qu'il ait été élu sous l'étiquette FO n'est pas sans conséquence. D'un double point de vue.

André Masson - Un nomade à Paris

Tout d'abord, le syndicat qui a été élu sous une étiquette confédérale ne peut apporter son score à une autre confédération. En l'espèce, un syndicat affilié à la CFTC qui a obtenu plus de 10 % des voix aux élections et se trouve donc représentatif, adhère à l'UNSA, qui n'a pas franchi ce seuil. L'UNSA ne devient pas représentative et la CFTC le reste si elle dispose d'une section syndicale ou en remet une en place. Solution logique qui fait prévaloir l'étiquette sur la personne, dès lors que seules les organisations présentent des candidats et que la représentativité est calculée sur le total des voix de la liste et non des candidats.

Ensuite, les nouveaux élus, qui siègent sous leur étiquette nouvelle, permettent-ils à l'organisation nouvelle de désigner des représentants syndicaux au Comité d'entreprise, cette désignation étant assujettis à la condition d'y avoir deux élus. Réponse négative. Il faut avoir deux élus sous sa bannière pour pouvoir procéder à cette désignation.

Voilà donc un nomadisme sans beaucoup d'effet : si les nomades siègent sous les couleurs de leur nouvelle organisation, ils ne lui apportent aucun des avantages liés à l'élection elle-même. C'était la contribution de la Cour de cassation a la dépersonnalisation de la démocratie sociale. Que ne lui confie-t-on la démocratie politique.

Quis custodiet ipsos custodes ?

"Qui gardera nos gardiens ?". La phrase de Juvénal a été choisie pour figurer en exergue de Watchmen, chef d'oeuvre d'Alan Moore et Dave Gibbons. "Qui gardera nos gardiens ?", c'est la jeunesse qui regarde le monde des adultes et qui chemine vers la maturité : se garder soi-même et avoir autorité sur soi. Cette maturation passe par un questionnement sur l'autorité : "A qui obéissent nos parents ?", "Qui conseille le Prince ?", "Pourquoi le Roi est-il Roi ?". A partir de là, souvent le Roi est nu et la maturité peut librement se déployer. Echapper à ce questionnement d'enfant, l'enfance étant le nid des questions pertinentes, c'est souvent s'en remettre aux gardiens, manifester un sourd désir de temple. Poser la question de l'autorité des gardiens, c'est inscrire l'histoire dans le temps et non dans le temple, s'attacher aux questions dans un monde de réponses et avoir en permanence la tentation de la liberté face au pouvoir. Si ces thèmes vous parlent, ils vous invitent à lire, ou à relire, Watchmen (on peut ne pas voir le film).

Dans la réforme des OPCA, la DGEFP s'est érigée en gardienne du temple. Elle s'est abstraite du temps, l'histoire de l'assurance formation, du questionnement, il n'y a que des certitudes articulées sur l'ordre public dans les positions de l'administration, et ne parlons pas de liberté quand il s'agit avant tout d'établir un pouvoir qui prescrit, assigne et contrôle. Cette culture là n'est pas propre à la DGEFP. Elle irrigue une grande part de l'administration française et d'une certaine culture républicaine. Au-delà de l'argumentaire juridique sur les positions prises par l'administration, déjà publié, la 11ème chronique de la Fabrique des OPCA, écrite avec Jean-Marie Luttringer pour l'AEF,  s'efforce d'expliciter la position de la DGEFP, vestale de l'ordre public,  et de démontrer pourquoi une telle culture, reposant sur la défiance et n'accordant que peu de place à l'intelligence des acteurs, mériterait d'être dépassée. En conséquence de quoi, il n'y aurait plus de raison, et ce serait heureux, de se poser la question de "Qui gardera nos gardiens".

La Fabrique des Opca 11.pdf

Nullité créative

La Cour d'appel de Paris fait de la résistance et oeuvre de créativité. Dans une décision en date du 12 mai 2011, elle vient de tenir le raisonnement suivant : lorsqu'un licenciement économique est dépourvu de motif, la consultation sur le plan de sauvegarde de l'emploi qui en découle est nulle. Elle doit donc être de nulle effet,  ce qui interdit tout licenciement qui s'en trouve par là-même frappé de nullité. Autrement dit, lorsqu'un licenciement économique est dépourvu de motif, il entraîne nécessairement la nullité du PSE qui a pour conséquence la nullité du licenciement. Nul, c'est nul et basta !

Jan Henderikse - Nul (zéro)

On sent le juge agacé par la configuration de la loi qui sanctionne plus durement l'entreprise qui licencie avec un motif mais ne fait pas suffisamment d'efforts pour le PSE, que celle qui licencie sans motif mais fait des efforts de reclassement suffisants. Dans le premier cas, le licenciement est nul, dans le second il est seulement injustifié, ce qui ne permet pas la réintégration et réduit les droits à indemnisation. C'est le choix du législateur : la liberté de gestion est préservée mais l'entreprise doit assumer les conséquences sociales de ses décisions. Et l'on contrôlera d'autant plus drastiquement la responsabilité sociale que l'on ne contrôlera quasiment plus le motif économique. C'est en s'opposant à cette évolution que la Cour d'appel de Paris fait de la résistance. Il est douteux que la Cour de cassation la suive sur ce chemin créatif, mais en ce domaine comme en d'autres, l'espoir n'est pas nul.

Absente absinthe

La vie professionnelle s'invite souvent à la table de la vie personnelle, tant le temps de travail d'une société des services et de l'information peine à se couler dans le moule de la gestion de la force de travail industrielle. Mais l'inverse est aussi vrai. La vie personnelle fait des apparitions au coeur de la vie professionnelle et ouvre des débats sans fin sur la manière dont tout ceci doit être géré. Le 19 mai dernier, le Comité consultatif national d'éthique a rendu public un avis dans lequel il invite les entreprises, au nom de leurs obligations en matière de santé au travail, à lister tous les postes pour lesquels il faudrait procéder à un dépistage de la consommation d'alcool ou de produits illicites. Vérifier l'absence d'absinthe donc.

Jean Bereau - Buveurs d'absinthe

Si l'on comprend la finalité, le chemin pris place l'entreprise dans une situation impossible. Que doit-elle contrôler ? l'abstinence d'alcool ? jusqu'à quel degré ? et que faut-il entendre par produit illicite ? le joint du matin ou le rail de coke ? et quid de la boîte de lexomil avalée dans le bol de café, les champignons hallucinogènes consommés en guise de petits LU ou des hectolitres de café qui génèrent quelques réflexes parkinsoniens ? tout salarié devient-il potentiellement un coureur du Tour de France qui doit déposer sa salive, en attendant de donner son sang ?

En ce domaine toujours difficile à gérer, j'ai souvent recommandé de gérer la conséquence plutôt que la cause. C'est à dire le comportement du salarié au travail plutôt qu'un état personnel. Pour plusieurs raisons : il est dangereux de demander à l'entreprise de s'intéresser aux états et non aux comportements ; en l'absence d'ailleurs de comportement problématique, que reprochera-t-on au salarié ? et où faire passer la frontière des produits à contrôler ? sans parler du fait que dans certains cas c'est l'absence de consommation qui génèrera le risque et non l'inverse.

Insoluble donc cette question des consommations illicites ? peut être pas mais certainement pas en faisant peser sur l'entreprise la responsabilité de gérer globalement la santé du salarié sous prétexte qu'il est au travail. A perdre de vue l'objectivité du comportement extérieur on s'expose à entrer dans les zones brumeuses des vapeurs de l'absinthe. Et à cet endroit, le droit n'a plus sa place.

Chronique de week-end : l'énigme des correspondances

Vous ne croyez pas au hasard, ou plutôt uniquement au hasard objectif : "la manifestation extérieure d'une nécessité intérieure". Les coincidences vous émeuvent au point que, tel Champollion devant la pierre de rosette, votre obsession est de parvenir à en trouver la clé. Les clés justement. Vous percevez le monde comme un ensemble de clés et de serrures que vous faites jouer à loisir. Toutes les portes vous intriguent, et vous ne rêvez que de les pousser. De l'autre côté du miroir, vous savez qu'Alice vous attend. Chaque virage vous invite à poursuivre votre chemin pour voir "ce qu'il y a après", l'horizon est une promesse de nouveauté. 

Yves Tanguy - Il faisait ce qu'il voulait - 1927

Vous regardez le tableau de Tanguy et vous souriez. L'oeuvre est un piège parfait pour égarer la compréhension de l'observateur. Il faut résister  à la tentation des grands fonds, de la mer originelle et de l'univers des mères, s'écarter du liquide amniotique et de la matrice primordiale. Tout ceci est pesant et laborieux. Mieux vaut suivre les fils épars qui s'élancent de toute part, mieux vaut s'enthousiasmer du Minotaure qui apparaît à l'horizon, mieux vaut jouer aux dés avec les lettres offertes à toutes les significations, mieux vaut se réjouir de la rencontre de l'homme qui avance vers vous. Si ce tableau a pu être peint, cela signifie que le sensible et l'invisible sont à portée de conscience et  que des ondes colorées, telles des cycles lunaires, bousculent de leurs rythmes nos allures habituelles. A l'invitation de Rimbaud, Yves Tanguy s'est fait voyant. Le dérèglement raisonné de tous ses sens lui a donné la liberté dont la peinture à pu jaillir, traçant des lignes et créant des correspondances. Celles dont vous êtes friands et qui feront de ce tableau un de vos talismans.

Toujours pas peur

La Délégation Générale à l'Emploi et à la Formation Professionnelle (DGEFP) a publié sous forme de Questions/Réponses, sa position sur la mise en oeuvre de la réforme des OPCA. Ce document aborde plusieurs domaines juridiques : droit fiscal applicable aux OPCA, droit de la concurrence, droit de la négociation collective, droit de la gestion paritaire. La lecture d'ensemble du document est traversée par deux lignes de force : la prédominance du fiscal et la volonté politique de mettre les OPCA "au pas". Le recours permanent et systématique, à tort ou à raison, à la notion d'ordre public, traduit cette conception traditionnelle de l'administration française qu'exprimant et représentant l'intérêt public elle ne saurait être qu'obéie. Le jacobonisme et l'unilatéralisme continuent à aller bon train dans le royaume de France. Pourtant, comme indiqué dans une chronique précédente, on ne peut qu'inviter les négociateurs à ne pas avoir peur.

Courbet - Le fou de peur - 1845

Pourquoi ne faut-il pas craindre les avis de la DGEFP ? parce que cette lecture trop exclusivement fiscale, méconnait des règles de base de la négociation collective, du droit de la concurrence et de l'autonomie des personnes morales paritaires. Le document, qui n'a en lui-même aucune valeur juridique, n'est pas fondé sur des bases suffisamment solides pour qu'elles soient stables. Voilà pourquoi les négociateurs doivent tenir compte des positions prises par l'administration, comment en serait-il autrement lorsque l'autorité qui va instruire les demandes d'agrément s'exprime, mais ne doivent pour autant pas douter que les règles dont ils pourront revendiquer l'application ne sont pas exactement celles affichées par la DGEFP. Si vous ne me croyez pas, allez y voir vous-même.

DGEFP-Questions-Reponses OPCA.pdf

Commentaire du Questions-Réponses DGEFP-OPCA.pdf

Et soudain, l'avalanche

Le délégué syndical a manifestement bien fait son travail. Les courriers sont tous arrivés le même jour. Une soixantaine. Adressés à la direction de l'entreprise qui compte quelques centaines de salariés. Une belle proportion. La rédaction des lettres est appliquée, le style est formel mais correct, il est dupliqué à l'identique dans les soixante missives. Seule change la formation demandée. Les soixante salariés qui demandent en même temps à bénéficier du DIF ont fait l'effort de choisir chacun une formation différente. Stupeur du DRH qui n'avait rien vu venir. Que faire face à une telle avalanche ?

Turner - Avalanche dans les Grisons

Pas de panique. Rien ne presse. Tout d'abord convoquer un comité d'entreprise ou inscrire la question à son ordre du jour. Indiquer que l'entreprise avait jusqu'à présent comme politique de gérer les demandes au fil de l'eau, n'ayant quasiment pas de demandes. Devant l'afflux massif, et pour endiguer l'avalanche, l'entreprise ne peut plus apporter uniquement des réponses individuelles au cas par cas mais doit élaborer une politique. D'où la réunion du comité d'entreprise auquel cette politique est présentée. Ce qui permettra ensuite de répondre aux salariés, selon les choix de formation qu'ils ont proposé, qu'ils entrent ou non dans la politique de l'entreprise. Rien de bien méchant donc. Mais cela le serait encore moins si au lieu d'attendre que la pression ne vienne d'en bas, les entreprises se posaient la question de savoir à quoi peut servir la formation dans l'entreprise et pourquoi il faudrait privilégier le DIF comme modalité de formation. Pour ceux qui souhaitent avoir quelques idées, au cas où, vous pouvez consulter le document joint. Car plutôt que d'attendre l'ensevelissement on peut prendre l'initiative de choisir le bon chemin, celui qui met à l'abri des avalanches.

Pourquoi développer le DIF dans les politiques de formation.pdf

De l'inutilité

Hugo Pratt, le rêveur qui racontait la vie de Corto Maltese, a évoqué quelques souvenirs, mais comment se fier à la mémoire d'un rêveur, dans un livre d'entretiens intitulé : "Le désir d'être inutile". La poésie de la formule ne laissera pas insensibles les nostalgiques du fils de la gitane sévillane et du marin des cornouailles. Le désir d'être inutile peut être une tentation passagère ou plus lancinante qui nous allège et nous libère. Ce désir est une gourmandise.

Quelques députés ont cédé à la tentation. En déposant un projet de loi pour faire entrer la prise d'acte dans le Code du travail, ils font oeuvre inutile. Que l'on en juge par leur proposition qui propose de qualifier la prise d'acte de démission ou de licenciement selon le cas. En d'autres termes, on créé une modalité de rupture du contrat de travail qui renvoie à deux autres modalités préexistantes. On pourrait ainsi créer le contrat de travail salarié qui serait un contrat conclu soit en CDI soit en CDD. La clarté du droit y gagnerait certainement. Le propre du droit étant de qualifier, définir une catégorie juridique par référence exclusive à deux autres tient du tour de force et surtout de l'incompétence.

A lire le texte toutefois, l'on s'aperçoit qu'il s'agit de limiter cette insupportable liberté du salarié de pouvoir quitter l'entreprise a tout moment en cas de faute de l'employeur. Nos valeureux députés utiles s'emploient à lui compliquer la vie : la charge de la preuve pèse sur lui, le doute ne lui bénéficie pas, transformation systématique de la prise d'acte requalifiée en démission, de démission abusive puisque le salarié devra payer une compensation pour le préavis non effectué, etc. Sur leur lancée les députés se proposent de détricoter le droit du licenciement en permettant à l'employeur de prendre acte de la rupture du contrat, comme  si en ce domaine les deux parties devaient être à égalité. Rappelons à nos députés que ce n'est pas tout à fait par hasard si le licenciement doit être motivé et que la démission n'a pas à l'être. Le temps qu'ils pourraient consacrer à comprendre cette différence serait du temps en moins qu'ils consacareraient à des projets de loi inutiles. Du temps devenu utile, donc.

 Prise d'acte de la rupture.pdf

Corto Maltese et le temps utile

Corps intermédiaires

« Il n'est permis à personne d'inspirer aux citoyens un intérêt intermédiaire, de les séparer de la chose publique par un esprit de coopération ». Ainsi débute la loi Le Chapelier du 14 juin 1791. Ainsi débute l’inversion des valeurs qui conduit à rendre illégale la corporation et péjoratif le corporatisme. Elle vient de loin la méfiance des jacobins de tout poil contre les corps intermédiaires. De la défiance envers l’Eglise et son curé qui s’interpose entre Dieu et les fidèles. De l’utopie du peuple souverain qui n’admettrait d’autres intermédiaires que ses mandants. De la réduction de la démocratie à sa version politique. Certes la loi Le Chapelier fut abrogée en 1864. Mais les idées qui la soutenaient n’ont pas disparu.

 La communauté n’a pas bonne presse qui dérive en communautarisme, nom donné au nouveau corporatisme ; le pouvoir n’accepte guère de contradiction en laquelle il voit une remise en  cause de sa légitimité ; le droit formel, identique pour tous et non appliqué, est préféré aux droits autoproduits et régulateurs au nom de sa supposé universalité, opposée au particularisme des droits négociés. Ainsi se paie au prix le plus fort la recherche frénétique d’une égalité absolue qui reste de façade et favorise les inégalités les plus absurdes pour ne pas avoir à en reconnaître de moins grandes au motif qu'elles seraient officielles.

Rembrandt - La Guilde des Drapiers

Faut-il en vouloir à Le Chapelier. Oui et Non. Non s’il s’agissait d’en faire l’unique fossoyeur des corps intermédiaires. Oui pour ne pas avoir vu qu’en les supprimant il perpétuait au sein de la République l’absolutisme monarchique qui n’en demandait pas tant, créant ainsi les bases de ce que l’on appelle aujourd’hui la dérive monarchique de nos institutions.

Chronique de week-end : l'énigme de la rue des songes

Il y a plus de 6 000 ans. Vous descendez le Nil. La couleur des corps s’éclaircit au fil de votre voyage. Les princesses nubiennes s’évanouissent et prennent, sous l’habile main des scribes, les traits de Cléopâtre, puis ceux d’une statue grecque, d’une patricienne romaine et d’une reine de France. Le vertige vous saisit, comme la main turque qui vous traîne vers l’empire Ottoman déployant ses fastes masculins devant vos yeux qui ne peuvent se défaire de l’ambigüité du spectacle. Cette vision vous dérange.

Eddy Saint-Martin - La rue des songes

Vous partez en Afrique sous le grand soleil noir. Les tambours vous enivrent. Vous êtes poussé dans un bateau, le voyage est sans fin. Vous croisez des animaux marins d’un autre temps, votre esprit ne désire qu’une chose : fuir, que tout cela s’arrête, le sommeil ou mieux encore la mort. Mais non, bien au contraire, la vie vous porte, la vie vous tient. Vous êtes esclave aux Antilles. Votre seul secours ce sont les esprits nègres, vous invoquez le grand masque, vous y croyez tellement, avec une telle énergie, que le grand masque apparaît et vous libère. Vous courez. L’Amérique est à vous, tout à faire, tout à conquérir, New-York vous attend. Tout est possible. Les rues s'offrent à votre désir. La liberté, le sexe, l’amour, le grand jaillissement de la vie. Vous n’en revenez pas, votre plaisir est à son comble, vous poussez un cri, qui vous réveille. Vous venez d'emprunter la rue des songes.