Singularité

Dans le magnifique film de Philippe Kaufman "L'insoutenable légèreté de l'être", adapté du roman éponyme de Milan Kundera, Daniel Day-Lewis est un chirurgien aux allures de  Casanova, figure plus légère et plus respecteuse que celle de  l'ennuyeux Dom Juan. Amant de Léna Olin, artiste peintre, il se voit posé la question suivante : "Mais que cherches tu à travers toutes ces femmes ?". La réponse échappe à la psychologisation nombrilique : "Leur singularité, car toutes ont quelque chose de singulier". Jalousie immédiate : "Ah oui ? et moi quelle est ma singularité ?" la réponse, pourtant formulée sans goujaterie mais avec la touche d'ironie qui convient,  attira la gifle "Ton chapeau".

Lena Olin - Daniel Day-Lewis - L'insoutenable légèreté de l'être

Malraux disait qu'un être se définit par ses secrets. Je préfère la définition de Kundera et rechercher en chaque individu qui est également porteur de toute l'humanité, les traces de sa singularité. Pour aller un peu au-delà de la formule sartrienne "Un homme fait de tous les hommes et qui les vaut tous et que vaut n'importe qui" on peut s'attacher à voir se combiner ce semblable et ce singulier qui nous caractérisent. C'est à ce petit exercice que je me suis livré pour la Semaine Sociale Lamy à propos des administrateurs d'OPCA. En quoi, ce mandat paritaire est il spécifique ? l'article figure dans le numéro spécial daté du 22 février intitulé "Sens et valeur ajoutée du paritarisme dans la formation professionnelle". La singularité des administrateurs d'OPCA, c'est  certes un peu moins sexy que le chapeau de Lena Olin, mais cette chronique a le plaisir de vous offrir les deux. Au fait, et votre singularité à vous ?

AdministrateursOPCA001.pdf

 

Milieu du gué

Le milieu du gué est la position de tous les dangers. Les appuis sont mal assurés, le danger peut guetter issu de l'eau ou de chacune des rives, le milieu est sinon hostile du moins inhabituel et les repères manquent pour prendre des décisions qui se doivent pourtant d'être immédiates et n'admettent pas toujours de seconde chance. D'une manière plus générale, les positions médianes ne sont pas toujours les plus confortables ainsi vaut-il mieux n'utiliser qu'une chaise, plutôt que deux, pour s'asseoir. Une seule chose à faire donc lorsque l'on est au milieu du gué : traverser.

Olivier Debré - Longue traversée gris bleu de Loire à la tache verte

La peinture d'Olivier Debré nous invite à la fluidité du voyage, à se laisser porter par le courant, à dériver autour des ilôts de verdure qui apparaissent ci et là. Le courant dans lequel on s'immerge ici nous est favorable et il ne tient qu'à nous d'en jouir à loisir. Douceur de Loire, force de l'abstraction, immensité du sentiment dans lequel on s'immerge avec volupté. Cette traversée là est bienheureuse et résoud toutes les crispations.

C'est d'une traversée de ce type dont aurait bien besoin le dispositif du Droit individuel à la formation, soumis pour l'instant à des tensions contradictoires qui le laissent au milieu du gué et dont on espère qu'il ne conduira pas à mener les salariés en bateau. Pour plus d'explications, ci-dessous un extrait d'un article réalisé avec Jean-marie Luttringer pour Droit Social qui paraîtra en Avril prochain et qui nous présente un DIF au milieu du gué.

DIF-DroitSocial.pdf

 

Requiem pour les...

Le requiem n'est pas pour les blondes, même si la chronique fait un clien d'oeil à James Hadley Chase. Le requiem est pour les OPCA ou plutôt pour les OCPA. Quelle est la différence entre les OCPA et les OPCA, pourquoi sont-ils différents des FAF, pourquoi annoncer un requiem pour les OPCA ? les réponses  à ces questions dans la chronique consacrée à la réforme de la formation réalisée avec Jean-Marie Luttringer pour l'AEF.

Rappelons simplement l'histoire : en 1993, la loi quinquennale supprime les ASFO, associations patronales de formation qui collectent et gèrent les fonds des entreprises destinés à la formation. Les organisations patronales créent, souvent à contrecoeur et a minima, des OCPA (organismes collecteurs paritaires agréés) pour garder la maîtrise des financements. A l'occasion de la réforme de la formation, en 2003, est discutée la notion d'OPCA et de FAF. Quelle différence ? le premier collecte des obligations légales, le seconde collecte des fonds des entreprises destinés à la formation. Ce n'est pas la même chose. Dans les OPCA, le paritarisme est avant tout un paritarisme d'orientation. Dans les FAF, le paritarisme est un paritarisme de gestion. Egalement, le second est a priori plus paritaire puisqu'il ne délègue pas, ou peu, à des organisations patronales. A l'occasion de la réforme, un meurtre failli être commis : celui des FAF par les OPCA. Mais quelques voix soutinrent les FAF qui, originellement, constituent la base du régime d'assurance formation. Le meurtre d'Abel par Cain avait échoué.

Marc Chagall - Cain et Abel

En 2009, la loi élargit les compétences des OPCA et les rapproche des FAF. Encore un effort : dans le cadre de la restructuration, les FAF seront plus nombreux à demeurer et certains OPCA pourraient se changer en FAF. Ce faisant, l'échec de Cain est patent et la démocratie sociale, représentée par Abel, peut pleinement se développer. Pourquoi ? pour le savoir, reportez vous à la chronique : Requiem pour les OPCA, renaissance pour les FAF.

RequiempourlesOPCA.pdf

Du refus de voir

La loi du 24 novembre 2009 instaure une obligation, à la charge des entreprises et non des OPCA, de financer le nouveau Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP), à hauteur de 13 % de leur obligation légale de financement de la formation professionnelle. Cette taxe nouvelle doit être versée aux OPCA avant le 28 février, eux-même reversant la somme au FPSPP avant le 30 juin. Double surprise dans la mise en oeuvre de cette obligation nouvelle : il a tellement été annoncé que la loi ne créait pas de charges nouvelles que les entreprises découvrent avec stupéfaction qu'un impôt nouveau a été créé dont il convient de s'acquitter. Deuxième surprise de la part des OPCA, voilà que la révolte gronde chez certaines entreprises qui refusent purement et simplement de s'acquitter de la taxe nouvelle au motif que la loi ne devait pas créer de charge nouvelle (mais les promesses n'engagent paraît-il que ceux qui y croient), que les budgets 2009 sont bouclés et que le décret n'est paru qu'en 2010. Pour ces derniers arguments, c'est oublier que la loi date du 24 novembre et qu'elle peut donc créer une taxe pour l'année en cours et d'autre part que l'exigibilité n'intervenant que le 28 février de l'année suivante tous les textes ont été publiés avant l'échéance. Tout ceci du à un double aveuglement : le refus de voir la réalité d'un impôt nouveau et le refus de voir que la règle doit s'appliquer.

Magritte

On tirera de ces mésaventures deux leçons : la première est que lorsque la communication remplace l'information on s'expose à des retours de manivelle. La seconde est que la culture de la règle est décidément aléatoire en France, mais positivons et considérons que cette culture latine du rapport déficient à la règle présente d'autres avantages. Et pour ce dernier point, attendons avec curiosité la position de l'administration : est-elle prête à redresser à partir du 30 avril prochain, date de la déclaration des dépenses en matière de formation, les entreprises qui ne se seront pas acquittées de leur obligation ou bien se plongera-t-elle dans un silence peu latin dans la forme mais bien plus sur le fond ?

Improvisation

Les rapports se sont succédés pendant deux ans, un ANI a été bouclé le 7 janvier 2009, la loi a été adoptée définitivement le 24 novembre 2009, soit un processus de trois ans pour produire une réforme de la formation qui au final est surtout une réforme des financements paritaires de la formation professionnelle mais qui impacte bien peu les entreprises et les salariés (sauf dans un premier temps à réduire les financements disponibles pour les dispositifs de formation). Et surtout, au fil d'arbitrages et compromis successifs, un texte qui pose plus de questions qu'il n'apporte de réponses. Et comme il s'agit maintenant de construire ces réponses qui n'ont pu être élaborées pendant trois ans, il en résulte un sentiment d'improvisation ou tout au moins d'un manque de préparation des conséquences concrètes des mesures adoptées.

Vassily Kandinsky - Improvisation

Admettons avec Kandinsky que certaines improvisations peuvent donner d'heureux résultats. A la condition que l'on quitte la cour de récréation dans laquelle chacun veut jouer au petit dur pour créer des collaborations et coopérations qui n'existent guère à ce jour entre les pouvoirs publics et les partenaires sociaux.

La chronique réalisée pour l'AEF avec Jean-marie Luttringer, aborde la question des financements paritaires, de la réforme des OPCA et de la gouvernance tripartite. Voilà ce qu'il faut s'attendre à savoir pour 2010.

Attendezvousasavoir_2financementsparitaires.pdf

Le beau label

Que deviendrait l'homo consumeris sans les labels qui garantissent, certifient, authentifient, assurent ou proclament les qualités des produits ? il serait évidemment désorienté. Est-ce pour cela que la loi du 24 novembre 2009 a prévu que les structures d'orientation professionnelles devront dorénavant être labellisées pour pouvoir renvendiquer leur appartenance au service public de l'orientation, chargé d'informer et de conseiller les citoyens dans l'identification des chemins conduisant à l'emploi et à la formation ? et qu'elle prévoit également qu'à côté des certifications officiellement enregistrées dans le Répertoire national de la certification prendront place à titre informatif les Certificats de Qualification Professionnelle mais également les habilitations de personnes. Après la certification des produits et celle des organisations, s'avance la certification des personnes garantissant la traçabilité de la compétence avec autant de rigueur qu'Alfred Courmes garantit la qualité de sa peinture.

Alfred Courmes - 45 % de BA (Saint-Sebastien) - 1961

Le Passeport Orientation Formation que la loi nous invite à constituer pour garder la preuve de nos compétences n'est-il donc qu'une gigantesque étiquette publicitaire estampillant chacune de nos activités et expériences ? cela serait plus ludique et moins dangereux que s'il s'agissait d'une réhabilitation du Livret Ouvrier, mais pour autant est-il indispensable, tels de frénétiques Petit Poucet, de garder tous les cailloux qui ont parsemé notre chemin ?

Pour nourrir la réflexion sur ces questions, une chronique réalisée avec Jean-Marie Luttringer pour l'AEF consacrée à la Labellisation dans le champ de l'orientation et de la formation.

Labellisation.pdf

Pressé ? non rapide !

Petite bousculade dans les couloirs du métro, erreur d'appréciation sur les vitesses respectives, excuses.  Mais l'interpellation fuse, lourde d'une aggressivité qui s'exprime d'autant mieux qu'elle semble vouloir ne pas apparaître : "Vous êtes pressé ?", réponse dans l'élan, qui emprunte l'insolence à la jeunesse : "Pressé ? non, rapide". Le rythme du corps est de l'esprit, voilà la grande affaire. Votre façon de "corporer", autrement dit de mettre votre corps et votre esprit, car indissociables sont ces deux là, en rythme en dit long sur vous. Votre premier discours. Voyez le rythme chez le placide De Kooning et vous aurez une idée de ce que Sollers nomme une impassible agilité subtile.

De Kooning - La visite - 1967

Quel est le rythme d'application d'une loi ? juridiquement, un jour franc après sa publication Je suis toujours surpris par ceux qui considèrent que la loi n'existe vraiment que lorsque décrets, voire circulaires sont venus en préciser la portée. Pour la loi du 24 novembre 2009 sur l'orientation et la formation professionnelle, et sans doute bien d'autres, il faudra s'y faire : l'essentiel des dispositions s'appliquent sans délai, notamment une grande partie des règles nouvelles qui concernent les OPCA. Et pourtant le mode d'emploi n'est pas fourni ? prenons l'habitude de porter la vie un peu au-delà du montage de placards IKEA et d'agir de manière autonome, c'est à dire libre et responsable. Sur l'application de la loi aux OPCA, voir ci-dessous l'interview parue dans Entreprise et Carrières.

InterviewE&C001.pdf

Désespoir de la chimère

Le DIF est une chimère, au sens premier du terme, c'est à dire un hybride, autrement dit un monstre. Pourquoi ? parce qu'il est de nature multiple : droit du salarié mais nécessitant l'accord de l'employeur, crédit mais sans valorisation financière, individuel mais géré dans le cadre d'une politique collective, etc. Cette ambivalence est d'ailleurs une des causes de son lent développement par difficulté d'appropriation par chacun des acteurs. La culture de la négociation et de l'ambivalence n'est pas dominante dans notre société de la recette, du mode d'emploi et de l'unilatéral. Le DIF outil de créativité ? mais oui et cela pourrait être un thermomètre plus efficace qu'il n'y paraît : dites-moi comment votre entreprise, votre DRH et les salariés se sont appropriés le DIF et je vous dirai le potentiel de créativité de votre organisation. Schématique ? pas si sur, essayez !

Mais les partenaires sociaux et le législateur pourraient bien avoir, avec la portabilité, désespéré la chimère et porté un coup que l'on n'espère pas fatal, au DIF.

Alexandre Seon - Le désespoir de la chimère

De quoi s'agit-il ? de la mise en oeuvre de la portabilité. Rappelons le principe : tout salarié qui quitte l'entreprise dans le cadre d'une rupture ouvrant droit à l'assurance chômage voit son crédit DIF restant transformé en budget pour financer une formation., un bilan de compétences ou une VAE. Le budget est égal à 9,15 € fois le solde d'heures  soit une somme variant de 183 € (20 h) à 1098 € (120 h). Pas de quoi financer une formation intensive en japonais à Tokyo, on en conviendra (Oui, je sais, le Japon est passé de mode, mais raison de plus pour aller y faire un tour). Le paiement de cette somme est assuré par l'OPCA de l'ancienne entreprise pour les demandeurs d'emploi, et par l'OPCA de la nouvelle entreprise pour les salariés. Et c'est ici que les spécialistes, c'est à dire les gens qui font le même métier que moi, se divisent. Pour certains l'OPCA n'a pas le choix et doit payer. Pour votre serviteur, un peu seul pour l'occasion mais confiant dans ses arguments, l'OPCA n'est jamais tenu de payer et ne peut et ne doit le faire que dans le cadre d'une politique qu'il définit et avec des moyens qu'il alloue. Une des raisons est que le financement sur les fonds de la professionnalisation ne pourra se faire que de manière limitée puisqu'il faut déjà financer le DIF de droit commun, les périodes de professionnalisation, les contrats de professionnalisation, etc. Un doute subsistait toutefois : peut être le nouveau Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) allait-il garantir toutes ces créances et permettre de solvabiliser la portabilité ? le doute est levé : dans l'accord négocié le 12 janvier 2010 les partenaires sociaux ne prévoient pas de mécanisme général de garantie de la portabilité (contrairement d'ailleurs aux dispositions de l'ANI du 7 janvier 2009) et ils n'accordent de crédit à ce titre qu'aux OPCA qui par ailleurs financent majoritairement des contrats et périodes de professionnalisation diplômant ou certifiants. Des critères restrictifs donc qui, mécaniquement, rendront impossible le financement systématique de la portabilité par tous les OPCA. D'où le désespoir de la chimère, et de certains spécialistes.

Tuez les tous...

Arnaud Amary, légat du Pape Innocent III, participant au sac du Sud-Ouest conduit par Simon de Montfort, est l’auteur de la réponse célèbre à un soldat qui s’enquerrait de qui tuer (le propre du soldat étant d’exécuter, au double sens du terme) dans la ville de Béziers qui abritait cathares et catholiques : « Tuez les tous, Dieu reconnaîtra les siens ».

Bibi - Chasseur - Exposition "Tuez les tous !"

http://www.bibi.fr

Cette subtilité dans l’analyse des situations sied totalement au rapport de l’IGF et de l’IGAS concernant les OPCA qui a été publié le 2 décembre 2009 et aussitôt repris par une presse plus soucieuse de parfum de scandale que d’information critique et argumentée, c'est-à-dire professionnelle.

Les reproches fait au système paritaire sont ici généralisés à la hâte, dénoncés sans mesure et au final plein de présupposés vérifiés uniquement par l’exemple. Ainsi la gestion de leur trésorerie par les OPCA leur est reproché alors qu’il est constaté une bonne performance de rentabilité, ainsi le mode de gestion est critiqué de même que le plan comptable mais le lien n’est pas effectué entre la cause et l’effet ou encore on estime que le système fonctionne hors tout contrôle sans tenir compte de la souveraineté de l’OPCA dans la détermination de sa politique et de l'inclusion de celle-ci dans un ensemble plus vaste de relations sociales.

Au final, on peut reprocher à ce rapport une approche exclusivement technique et financière qui ne prend pas en compte la nature même de ce qu’est un OPCA. Rien sur les résultats, rien sur les actions conduites, rien sur les effets de la gestion paritaire sur l’accès à la formation et sa promotion dans les entreprises, rien sur les actions innovantes. Une lorgnette étroite et embuée par les préjugés.

Ne soyons toutefois pas naïf : le système de gestion paritaire n’est ni un parangon de vertu, ni au maximum de son efficience. La responsabilité des partenaires sociaux est de n’avoir pas plus tôt mis en place une évaluation rigoureuse, professionnelle, de leur action. Ils ont ainsi fourni le bâton qui leur bat les côtes aujourd’hui. Plutôt que de se plaindre du mauvais traitement que leur réserve l’Etat, à eux de reprendre l’offensive en montrant clairement où sont les valeurs ajoutées de la gestion paritaire, en haussant leur professionnalisme au niveau nécessité par les problématiques d’emploi, de formation et de gestion des ressources humaines et en mettant enfin en place des politiques avec des objectifs et des résultats qui ne seront plus présentés dans la langue de bois institutionnelle qui caractérise le secteur mais avec le souci de l’ambition et du pragmatisme. A défaut, effectivement Dieu reconnaîtra les siens.

RapportIGF-IGAS-OPCA.pdf

Humeur au travail

Séance de travail avec des administrateurs d'OPCA. La réforme de la formation professionnelle percute de manière importante les organismes paritaires : prélèvement de 13 % de la part du nouveau fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, remise en cause de leur agrément, obligation de conclure une convention avec l'Etat sur leurs objectifs et moyens, quasi-obligation de financer des formations pour demandeurs d'emploi, nouvelles missions de GPEC en faveur des entreprises et salariés...c'est principalement pour eux que la réforme de la formation professionnelle constitue un profond changement. Chez les administrateurs, le sentiment fortement partagé de subir ce que l'Etat impose sans concertation. Première étape : briser la morosité pour retrouver une dynamique. Coup de main bienvenu d'un administrateur : "Le pessimisme est une humeur, l'optimisme c'est du travail".

Miro - Encarnar la alegria - 1968

La formule est dérivée de celle d'Alain :"Le pessimisme est d'humeur, l'optimisme est de volonté". Mais je préfère la formule du travail, plus opérationnelle et sur laquelle on peut bâtir : construire une politique, identifier des moyens, poser les conditions de la négociation avec l'Etat, s'appuyer sur ce que l'on fait pour légitimer ce que l'on propose de faire, affirmer son autonomie, refuser la peur de l'autre mais le reconnaître pour ce qu'il est, consentir à évaluer sa propre action de manière professionnelle...bref, que du travail. La grisaille du matin à laissé place au soleil d'après-midi. Vite, au travail !