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07/10/2011

Masques et façades

La catégorisation est souvent rassurante. Fille des classifications du 19ème siècle, elle permet d'ordonner le monde pour mieux l'appréhender et le comprendre. Chaque chose à sa place et une place pour chaque chose. Sauf que si cela peut fonctionner pour les minéraux ou végétaux, avec les humains cela résiste. L'homme est multidimensionnel et le classer dans une catégorie, quelle qu'elle soit, est une réduction qui ne nous apprend rien sur l'individu en question. D'une part parce que chacun de nous porte en lui des potentialités contradictoires qui s'expriment parfois en alternance selon les contextes et les moments. Dr Jekyll et Mr Hyde, c'est juste une question de proportions. Et d'autre part parce que le plus fréquemment, en société, nous portons des masques.

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De Chirico - Masques - 1973

Dans une société qui se donne pour mythe, ou exigence délirante, la transparence, le masque est-il un problème ? il permet le jeu, la surprise, la polyvalence, le passage en souplesse d'un personnage à l'autre. Il désoriente ? et alors ? il trompe ? mais qui se connaît véritablement au point de dire que jamais masque ne l'habite. Je est un autre, écrit Rimbaud avant de devenir un autre. Plutôt que de jouer aux démasqueurs, prenons plaisir à découvrir les masques de nos interlocuteurs, à revêtir les notres et à en essayer de nouveaux. Mais surtout, n'oublions jamais que ce n'est pas parce que les individus portent des masques qu'ils ne sont que des façades.

03/10/2011

N'est pas Montaigne qui veut

L'Institut Montaigne est un "think-thank". Autrement dit, une boîte à idées, un cercle de réflexion, un club de pensée, bref un de ces lieux qui produit des débats et de la connaissance. Il peut à l'occasion servir également de plateforme de lobbying, preuve que même les cénacles patronaux peuvent avoir lu Gramsci et intégré que la mère des batailles est idéologique. Ceci dit, les travaux produits sont souvent de qualité, avec quelques exceptions dont une des plus notables est l'étude qui vient d'être publiée sur la formation professionnelle des adultes. Rédigée par des universitaires économistes, ou l'inverse, qui n'ont pris aucune distance ni avec le système qu'ils connaissent à l'Université, ni avec la théorie économique appliquée à la formation, il est constitué d'erreurs, d'incohérences, d'approximations et l'on chercherait en vain dans les 40 pages le paragraphe qui pourrait susciter un débat prometteur. N'est effectivement pas Montaigne qui veut. Pour vivifier leur réflexion, les auteurs, Pierre Cahuc, Marc Ferracci et André Zybelberg, auraient pu, comme Montaigne, arpenter la bibliothèque de la Tour, car Montaigne parcourut des centaines de kilomètres dans ce lieu clos que les livres et la pensée ouvraient sur le monde.

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Montaigne pensait en marchant, comme Nietzsche, comme Rousseau et quelques autres : "Mes pensées s'endorment si je les assis". Nos trois auteurs ont du s'asseoir sur leurs certitudes pour produire une pensée si molle et s'endormir dans le même temps pour ne jamais aller voir vraiment de quoi il retourne. Bref, ce catalogue d'idées reçues ne méritait pas, mais vraiment pas, le sceau de Montaigne qui rappelait sans cesse : "Je donne mon avis non comme bon mais comme mien". Si vous voulez savoir de quoi il retourne, le rapport sous la bibliothèque et le commentaire écrit avec Jean-Marie Luttringer en suivant.

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FormationInstitutMontaigne.pdf

Pour en finir avec les idées reçues.pdf

01/10/2011

Oubliez le DIF, vive le DIM !

La formation professionnelle ne sera pas absente de la prochaine campagne présidentielle. A cette occasion, chacun ira de son analyse critique et de ses préconisations concernant le DIF : faut-il en faire un droit de consommation opposable à l'employeur ? faut-il le faire évoluer vers un compte-épargne formation ? faut-il le transformer en un droit de créance qui obligerait les entreprises à provisionner ? faut-il l'abandonner purement et simplement ses résultats n'étant pas suffisamment probants ? tous les arguments peuvent être entendus et donner une coloration très différente à ce droit novateur qui peine à installer la négociation dans les rapports individuels de travail.
Anticipant sur ces débats, une autre proposition peut être formulée, basée sur le constat que ce n'est pas par la formation que vous avons acquis l'essentiel de nos compétences. Chacun pourra vérifier que l'exercice d'activité ou la participation à des activités collectivités, constituent des modes d'apprentissage plus répandus que la formation formelle. D'après l'Université de Princeton, le rapport serait de 70/20/10, soit 70 % de compétences acquises par l'activité, 20 % par la collaboration et 10 % par la formation formelle. Laissons donc un peu la formation, et le DIF, et concourront à la promotion du DIM.

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Le DIM, c'est le Droit Individuel à la Mission. Certaines entreprises le pratiquent sur une base volontaire, comme certaines partageaient la décision de formation avant que le DIF n'existe. Celles qui le font, demandent aux managers d'introduire chaque année, au moins une activité nouvelle dans les missions des collaborateurs, et d'en supprimer une également. Cette exigence permet d'assurer le renouvellement du contenu du travail, de développer des compétences nouvelles, de se prémunir de la routine et de poser régulièrement la question du contenu du travail. Le DIM, ce serait le droit pour le salarié de partager la décision sur cette mission nouvelle, ce qui permettrait juridiquement de la situer soit au sein de la qualification du salarié (pour accompagner une évolution d'emploi par exemple), soit en dehors de ce champ pour préparer une mobilité professionnelle, un reclassement ou une reconversion. Le DIM permettrait de travailler sur ce qui compte véritablement, le contenu de l'activité, et non sur un moyen, la formation, qui est trop souvent sans effet sur les pratiques professionnelles réelles. En tant que Droit Unilatéral et Personnel, le DIM pourrait même être le DIM UP, autrement plus excitant que le DIF, convenez en ! Bonne semaines à toutes et à tous.

30/09/2011

Salariés à trois clics

Séance de réflexion dans un organisme de formation sur l'évolution des produits de formation. Comme toujours, quelques contributeurs confondent un peu réflexion et se regarder dans le miroir de son discours, mais globalement les apports ne manquent pas d'intérêt. Et voici le féru de technologies, qui est forcément toujours un peu en avance sur les autres, qui vient nous indiquer ce que sera l'avenir : "La connaissance est aujourd'hui à disposition, tout doit se passer en temps réel, il est normal de réduire les temps de formation,  les salariés veulent avoir les réponses à leurs questions en trois clics...".

La réunion comportant quelques participants qui ont fait leurs humanités, la réponse ne tarde pas :"Si vous formez les salariés en trois clics, ne vous étonnez pas ensuite d'avoir des salariés à trois clics".

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Entre les éblouis de la technologie et les mal à l'aise avec l'humain, ce qui fait quand même beaucoup de monde, il n'est pas certain que la tentation du salarié à trois clics soit résistible. Mécaniser l'individu permet à tous les anxieux de la relation d'éviter de constater régulièrement que les meilleurs recettes de management ne sont jamais tout terrain. Pour ce faire, les moyens de mécanisation ne manquent pas : la technologie y contribue grandement, les process qualités, l'hypernormalisation...la prescription comportementale fait rage. Il n'est que de monter dans un bus pour en être ébahi : compostez, laissez votre place, avancez vers le fond, surveillez vos portables, ne parlez pas trop fort, rangez vos poussettes, souriez vous êtes filmés...dix injonctions vous assaillent avant que vous ne soyez assis. A quand le quizz en sortant pour savoir si l'on a bien intégré les dix prescriptions ? et c'est sur ce modèle là que l'on voit s'organiser des formations prescriptive dont l'évaluation n'est jamais que la vérification de l'intériorisation de la commande. Vous avez-dit salariés à trois clics ? c'est peut être encore un de trop.

NB : Petit complément puisqu'il est question, à nouveau, de licenciements boursiers. A ceux qui voudraient les interdire et à ceux qui hésitent, ainsi qu'à tous les autres, on rappellera juste que ces licenciements sont DEJA illicites : c'est ici.

08/09/2011

Oublier le temps

Invariablement, tous les matins, tous les soirs, ils somnolent sous les arbres, assis devant les tables de béton. Si vous passez le matin, vous les trouverez déjà installés quelle que soit l'heure de votre passage. Ont-ils dormi là ? tombent-ils des arbres ? poussent-ils sur les bancs de pierre ? les joueurs d'échecs du Washington Square ne peuvent  être vus autrement qu'assis, comme s'ils n'arrivaient et ne partaient jamais. Leur immuabilité s'associe à la tranquillité du parc que le bruit de la ville ne pénètre guère.

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Mais à New-York, le rythme n'est jamais absent. Si vous prenez place, la torpeur du regard s'efface, les corps se tendent, l'air en un instant est saturé de concentration intense et jouissive. C'est alors que sortent les pendules. Trente minutes la partie, quinze minutes par joueur pour une cinquantaine de coups en moyenne. Le petit gros apathique et mal fagoté ? il vient de jouer 40 coups en 4 minutes, soit un toute les six secondes. Après ce victorieux effort, il s'abandonne à la léthargie. Sa rêverie ne va pas jusqu'à lui laisser imaginer qu'il est des endroits de la planète où la performance se mesure à la durée de temps passée.

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Aussi stupide que si l'on saluait la performance d'être resté dix heures sur le banc. Aussi stupide que si l'on imaginait que la partie en quatre minutes peut être répétée 15 fois par heure, sept heures par jour. Le temps est une obsession qui gagnerait à perdre de son omniprésence au profit d'une véritable gestion du travail, c'est à dire du résultat et des conditions de sa production. Mais pour penser à cela, il faudrait avoir le temps, comme celui que prenne les joueurs d'échec du Washington Square entre deux parties.

06/09/2011

L'embrouille de l'expert

L'IGF a produit sur les niches fiscales un rapport volumineux dont l'administration a le secret. Chiffres, tableaux, graphiques, analyses, comparaisons, tout pour faire sérieux. Du travail de pro, du travail d'expert. Du travail de celui qui sait s'y retrouver lui, dans la rationnalité de la complexité et qui vous fait la grâce de vous l'expliquer. Sinon, vous penseriez que tout ça n'est qu'embrouillamini et qu'il aurait sans doute été possible de faire plus simple. Mais non, l'expert aime la complexité qu'il maîtrise et qui l'isole du commun à qui il consent de délivrer parfois quelques recommandations.

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Mais l'expert qui s'y retrouve lui, et qui en tant qu'élève prestigieux et gratin de l'administration peut avoir un avis autorisé sur tout, est pris en flagrant délit d'avoir surtout un avis. Se hasardant à faire une comparaison avec l'Allemagne, nos grosses têtes de l'IGF se mettent en demeure de nous expliquer pourquoi nos voisins comptent trois fois plus d'apprentis : l'orientation est plus précoce, l'image est meilleure, la règlementation des métiers plus contraignante. Et il n'y a pas de niche. Voilà donc la clé : on peut raboter la niche du crédit d'impôt apprentissage et faire des réformes institutionnelles, de communication et de règlementation. Et on aura rien fait. Car à force de raisonner à courte vue et de se gargariser de leur expertise, les éminents IGFiens n'ont pas imaginé que pour comprendre l'apprentissage et la formation initiale, il fallait les mettre en relation avec les pratiques de GRH et les modes de régulation de l'emploi. Tant que les entreprises privilégieront le diplôme, le recrutement externe et les grandes écoles pour leurs dirigeants, l'apprentissage n'a aucune chance de se développer. Le jour où, comme en Allemagne, les dirigeants des 200 plus grandes entreprises seront issus de la promotion interne à 75 %, l'apprentissage bénéficiera d'un contexte favorable à son développement. D'ici là, il est toujours possible de continuer à pondre des rapports pour s'interroger sur l'apprentissage en le coupant de toute réalité. La pensée institutionnelle, administrative, règlementaire et financière, en un mot une certaine manière d'appréhender la réalité de la part de l'élite de la nation, n'a pas fini de faire des ravages. En attendant, les apprentis à la niche !

Rapport sur l'apprentissage - IGF.pdf

05/09/2011

Cherchez l'erreur

Publicité parue dans la revue Philosophie du mois de Septembre pour un Master de Philosophie, à finalité professionnelle et orienté vers le journalisme. A priori plutôt alléchant. Et pourtant la publicité est scandaleuse. Cherchez l'erreur :

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Non, l'erreur n'est pas de trouver Christophe Barbier parmi les intervenants (quoi que...). Elle figure en haut à droite de la publicité, comme un coup de tampon bureaucratique qui vous signifie que votre visa est périmé. Il s'agit de la mention "Licence de philosophie exigée". Ainsi, on ne peut faire de Master Professionnel que si l'on a suivi le chemin balisé des études universitaires de licence. La VAP est envoyé aux oubliettes et la VAE aux lieux d'aisance. En 2011 donc, il continue à se trouver des universitaires prétendument sérieux qui parviennent à affirmer incompétence et fermeture d'esprit tout en proposant de développer la notre, de compétence, et d'ouvrir les notres, d'esprits.

Je me souviens des soirées passées à l'Institut Catholique de Toulouse, à écouter des pères en robe penser à voix haute et en public. L'orgue accompagnait parfois ces soirées.

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L'orge de l'Institut Catholique de Toulouse

Ces soirées et conférences étaient ouvertes à tous, et la parole y jouissait d'une liberté sans entrave. Faut-il que les temps aient changé pour que l'on réserve à ceux qui ont universitairement appris à penser le soin de venir penser professionnellement. Et que l'on considère qu'il n'est d'autre lieu qu'un enseignement de licence pour développer les capacités qui permettront de suivre le Master. Les responsables d'un tel programme ont réussi le tour de force de démontrer en un seul acte, que les objectifs affichés ne peuvent à l'évidence pas être atteints. Triste aveu à vrai dire.

Sinon, bonne rentrée à tous les bambins qui vont subir leur première leçon de morale de la part d'adultes dont on se demande bien certains jours au nom de quoi ils la professent.

02/09/2011

Gare à vos bourses !

En ces temps de rigueur qui ne se cache plus, la préparation du budget 2012 commence à ressembler à la grande braderie de Lille qui se tiendra ce week-end. Mais que pourrait-on bien taxer qui rapporte suffisamment tout en étant indolore...électoralement faute de pouvoir l'être financièrement. On a cru comprendre que les sodas consommés à l'intérieur de parcs d'attractions constituaient la principale cible du projet de plan d'austérité, moyennant quoi les heureux consommateurs auront le triple plaisir du parc, de la boisson et du comportement citoyen exemplaire. Mais voici qu'en apparaît une autre, qui a l'avantage d'être moins médiatique et donc plus facile à atteindre. Il s'agit du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) qui s'était déjà fait faire les poches en 2011, avec une ponction de 300 millions d'euros et qui voit poindre la menace d'une nouvelle ponction d'un même montant, chose que la loi de novembre 2009 avait pourtant formellement exclu. Mais s'il fallait s'en tenir à la loi...

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Pieter Bruegel - Vol à la tire

A tel point que la CGT, qui préside le FPSPP, en vient à demander, si le prélèvement est voté, une réduction au strict minimum de la contribution des entreprises au FPSPP, soit 5 % et non plus 13 % comme en 2010 ou 10 % comme en 2011. Autant dire une mise en sommeil du FPSPP qui préfèrera se vider les poches lui-même que de remplir une bourse qui lui sera soutirée.

Serait ainsi mis à mal tout l'édifice de la régulation par les partenaires sociaux des financements de la formation professionnelle. Il fut un temps où l'on nous annonçait que l'Etat ne peut pas tout, c'était vrai mais cela passait pour un renoncement. Il est un temps aujourd'hui où l'on nous dit que l'Etat peut tout, c'est faux mais pour le démontrer on fera en sorte que personne d'autre que lui ne puisse faire. Et puisqu'une maxime morale doit dorénavant accompagner chaque journée de nos bambins et être mise à profit dans la journée, terminons par l'un de nos grands moralistes, La Rochefoucauld : "C'est une grande folie de vouloir être sage tout seul".

17/08/2011

Paresse de la comparaison (2)

Certes, avec l'arbre, on se rapproche du vivant. Certes Brassens, entre autres, a célébré l'arbre repère et totémique dont il ne faudrait pas trop s'éloigner pour trouver le bonheur. Mais à ne pas quitter son arbre des yeux, on prend le risque de trouver que la laisse est courte.

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Port d'attache  (Home base) - Gilbert Garcin - 2006

La comparaison entre l'arbre et les hommes est non seulement suspecte mais schizophrénique : rappelons nous que les racines sont enterrées et que lorsqu'il ne reste que la souche c'est que l'arbre est mort, comme les nationaux de souche de tout poil.

Et ni l'arbre, ni la souche, ne verront la mer...à moins que....

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L'arbre qui voulait voir la mer - Gilbert Garcin - 2009

...des jambes n'apparaissent, rendant l'arbre plus humain et enfin nomade. La capacité de marche de tout humain est quasiment infinie. La sédentarisation est une mutilation dont l'horizon est le canapé. Cessons donc de comparer les humains à des arbres qui en sont à peu près l'antithèse, car petites ou grandes, c'est sur ses jambes que l'humain avance. Nietzsche et Rousseau, qui pensaient en marchant,l'avaient bien compris.

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30/07/2011

Conclusion : Sortir le droit de la compétence des oubliettes

Retracer l’histoire de la compétence dans le droit du travail, c’est identifier 4 oublis :

- l’oubli que le droit du travail sait précisément définir et reconnaître la compétence ;

- l’oubli que c’est avant tout de compétence collective que l’entreprise a besoin alors qu’elle gère essentiellement des compétences individuelles ;

- l’oubli que l’approche par les compétences peut être un levier pertinent pour la négociation collective et l’action syndicale ;

- l’oubli que le droit règle précisément les responsabilités de chacun en matière d’employabilité et que le débat sur « Qui est responsable de l’employabilité des salariés ? » est déjà tranché.

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Marcel Marien - L'oubli d'être en vie - 1967

Ces 4 oublis ne pourront faire oublier que la compétence n’a de sens qu’en rapport avec l’exercice d’une activité et que le travail est donc premier, que le problème est moins d’opposer travail et formation que de les articuler pour construire des parcours de professionnalisation, que la formation n’est pas l’avenir des services formation mais plutôt les moyens diversifiés du développement professionnel et que la notion de compétence posera demain des problèmes juridiques nouveaux qui ne pourront être saisis avec les outils anciens lorsqu’elle aura fait voler en éclat les frontières entre qualification contractuelle et qualification personnelle, entre temps de travail et temps personnel et entre compétences personnelles et compétences professionnelles. Mais cette histoire là reste à écrire. C’est celle d’un droit de la formation qui aura muté en un droit de la compétence et dans lequel l’accès à la formation sera un moyen, parmi beaucoup d’autres, de développer ses compétences, c'est-à-dire de gagner en autonomie sur le plan professionnel et partant sur le plan personnel.

29/07/2011

Chapitre 7 Qui voit la médaille du travail devenir parchemin

Les médailles du travail récompensent l’ancienneté. Dans un modèle de la compétence, elles ne produisent que peu de sens, hormis la fidélité à l’entreprise. En effet, autant l’expérience peut professionnaliser, autant elle peut être source de déqualification. De ce point de vue, voir en chaque senior un tuteur potentiel est une absurdité : toute expérience ne fait ni ne vaut compétence.

Depuis 2002, la Validation des Acquis de l’Expérience a mis l’activité au même niveau que la formation pour l’accès à la certification. Dorénavant, c’est moins l’ancienneté que l’on trace que les compétences développées dans l’activité.

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Botticelli - Portrait d'un jeune homme tenant une médaille

Reste à mettre en place les moyens pour que l’expérience se traduise en compétence, ce qui n’a rien d’automatique. Pourtant, selon l’Université de Princeton, sur l’ensemble de sa carrière professionnelle on acquiert 70 % de ses compétences par son travail, 20 % par ses collaborations avec autrui et 10 % par la formation formelle. Reste aux services formation à se préoccuper des 90 % et ne pas considérer qu’ils ne  sont  responsables que des 10 %.

28/07/2011

Chapitre 6 Quand les organisations syndicales s'éveilleront

La question de la compétence est appréhendée par le droit quasi-exclusivement sous l’angle de la compétence individuelle et du rapport individuel de travail.

Or pour une organisation, la compétence individuelle n’est rien si elle ne contribue pas à une compétence collective. Cette dimension là n’est que peu prise en compte.

De la même manière, beaucoup d’organisations syndicales voient dans les compétences un cheval de Troie susceptible de remettre en cause  le couple formation/qualification. Effectivement, la notion de compétence fait du travail le point de départ (principal moyen de développement de compétences) et le point d’arrivée (évaluation de la compétence) du processus de professionnalisation. Une rupture culturelle avec la qualification par la formation.

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Anne-Louis Girodet - Le sommeil d'Endymion - 1793

Certes, des classifications prennent déjà en compte la notion de contenu d’emploi et les compétences réellement exercées.  Mais plus comme une conséquence, reconnaître le niveau de compétences, que comme un point de départ. Viendra peut être le jour où la négociation portera sur le contenu des emplois, leur enrichissement et la mise en place d’organisations du travail qualifiantes. Mais pour cela il faudrait sortir de l’opposition entre le vil travail et la noble éducation et considérer que la professionnalisation se situe dans l’articulation de différents moyens de développement des compétences, la formation n’étant que l’un d’entre eux. Désacraliser la formation serait, et cela paraîtra paradoxal pour beaucoup, rendre service aux salariés.

27/07/2011

Chapitre 5 Dans lequel la compétence prend son temps

Le premier dispositif de coinvestissement  (l’entreprise finance la formation, le salarié prend sur son temps personnel) a été introduit dans le code du travail en 1991. Il n’a guère fonctionné, tant est forte la culture de la formation pendant le temps de travail.

Mais le DIF a bousculé les limites du temps : depuis 2004 il est possible de convenir d’une formation se déroulant en dehors du temps de travail. La compétence se trouve découplée du rapport de travail et du contrat lui-même. Le temps personnel peut être mobilisé pour un objectif, l’acquisition de compétences, qui profite tant au salarié qu’à l’entreprise.

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Charles Dauphin - Le temps dévoilant la vérité - 1655

Le champ ainsi ouvert sera étendu par la loi du 24 novembre 2009 au CIF : il est désormais possible d’effectuer un congé individuel de formation sans prendre de congé. Les organismes qui financent le CIF peuvent prendre en charge des formations réalisées intégralement en dehors du temps de travail.

Perturbant tous les repères traditionnels, le développement de la formation sur le temps personnel, qui ne peut s’effectuer que sur décision du salarié ou avec son accord, permet d’ouvrir un espace de négociation en dehors du temps de travail. Et dans ce domaine également, on voit la compétence remettre en cause la ligne de partage entre le personnel et le professionnel.

26/07/2011

Chapitre 4 Dans lequel l'incompétence est une mesure à quatre temps

Tout le contentieux de l’incompétence s’organise autour de quatre questions auxquelles l’entreprise doit apporter réponse :

Le travail du salarié est-il insuffisant ?

L’entreprise peut prescrire au salarié un  résultat à atteindre et des procédures ou des comportements à respecter dans le cadre des activités exercées pour atteindre ce résultat. Elle doit donc évaluer le travail et caractériser l’insuffisance : par rapport aux objectifs fixés, par rapport aux autres salariés, par rapport au salarié lui-même sur une période antérieure, par rapport à des normes professionnelles, des consignes internes, etc.

Le contexte permettait-il d’atteindre les objectifs ?

L’entreprise doit vérifier que le contexte externe permettait d’atteindre les objectifs fixés ce qui revient à vérifier que ce contexte a bien été pris en compte lors de la détermination des objectifs et qu’il n’a pas évolué négativement au cours de la période de référence.

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Jan Van Kessel - Les quatre éléments

L’entreprise a-t-elle favorisé l’atteinte du résultat ?

Un salarié ne travaille jamais seul. Il intervient au sein d’une organisation. Il appartient à celle-ci de favoriser au plan collectif les résultats qu’elle demande au plan individuel. Autrement dit, il est impossible d’évaluer le travail d’un salarié sans évaluer en même temps l’organisation dans laquelle il travaille.

Le salarié avait-il les capacités pour exercer ses activités ?

Dernière question : l’entreprise a-t-elle correctement conduit le diagnostic sur les capacités du salarié et un éventuel besoin de professionnalisation (entretien professionnel) et quels sont les moyens qu’elle a mis en œuvre pour professionnaliser le salarié et lui permettre d’exercer correctement ses activités si le diagnostic a révélé un besoin.

Si la réponse à ces 4 questions est positive, l’incompétence du salarié est juridiquement établie puisque aucune autre cause n’a pu être trouvée au résultat insuffisant.

25/07/2011

Chapitre 3 Où il est prouvé que l'irresponsabilité est dans la nature du salarié

Dès 1988, et de manière explicite en 1992 avec l’arrêt Expovit, la Cour de cassation pose en principe que, tenu d’exécuter de bonne foi le contrat de travail, l’employeur a l’obligation d’adapter le salarié à l’évolution de son emploi. Cette obligation sera reprise par la loi Aubry de février 2000 sur les 35 heures et figure aujourd’hui à l’article L. 6321-1 du Code du travail.

Les juges reviennent à la source : le salariat se définit comme le travail subordonné, quelle que soit l’indépendance  dont peut jouir le salarié au plan technique, voire organisationnel pour les salariés en forfaits jours.

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Etant subordonné, le salarié ne peut porter la responsabilité de son employabilité. Il revient donc en premier lieu à l’employeur de réaliser un diagnostic sur les besoins de professionnalisation du salarié (entretien professionnel) puis de mettre en œuvre un plan d’action si nécessaire. Ce plan d’action ne se résume pas à la formation. L’employeur a l’obligation d’adapter et de veiller à la capacité du salarié à occuper un emploi, pas une obligation générale de formation. Il peut donc s’acquitter de son obligation par l’enrichissement des tâches, le développement de la polyvalence, le compagnonnage, le tutorat, la mise à disposition de ressources, etc.

Si l’entreprise n’a pas assumé ses responsabilités, impossible de mettre en cause celle du salarié : l’incompétence ou l’insuffisance professionnelle ne peuvent être reconnues que si l’entreprise a mis en œuvre tous les moyens qui sont à sa charge.

Par contre, dès lors qu’elle s’est acquittée de ses obligations, il appartient au salarié de faire tous les efforts pour acquérir les compétences requises et pour les mettre en œuvre. Le salarié n’est donc irresponsable qu’à hauteur du manquement de l’entreprise à ses obligations.

22/07/2011

Chapitre 2 Qui illustre les méritoires efforts du droit pour préserver la possibilité de schizophrénie du salarié

Au début des années 80, les lois Auroux consacrent le salarié citoyen dans l’entreprise. Au début des années 90 l’air du temps est à  l’entreprise citoyenne et le salarié citoyen disparaît peu à peu. Se pose de nouveau la question des libertés publiques dans l’entreprise.

Un rapport sur ce sujet, rédigé par le Professeur Gérard Lyon-Caen en 1992 ouvre la voie à une loi du 31 décembre de la même année qui prévoit qu’une entreprise ne peut, lors d’une procédure de recrutement ou d’évaluation, poser que des questions qui ont un rapport direct et nécessaire avec l’emploi occupé ou proposé (C. trav., art. L. 1221-6 et L. 1222-2). Le salarié au travail et le salarié dans sa vie personnelle doivent donc être disjoints, l'un ayant le droit de demeurer étranger à l'autre. Autrement dit, le comportement personnel ne nous dit rien du comportement professionnel qui seul peut être évalué. Le droit à la schizophrénie est ainsi établi, le salarié n'étant pas une totalité indivise au comportement monolithique. Exit donc les tests de personnalité généraux et les enquêtes de moralité.

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Exit d'une manière plus générale, les processus d’appréciation des personnes, renvoyés vers le bilan de compétences et ses protections. L’entreprise ne peut évaluer que les compétences dont elle se sert ou dont elle a besoin. Toute évaluation doit donc, pour être valide, être contextualisée.

Une autre manière de dire que l’on n’évalue pas les individus mais leur travail ou leur capacité à l’exercer.

Ce droit garanti pour le salarié de pouvoir être autre au travail que dans sa vie personnelle subit aujourd’hui les assauts des réseaux sociaux et autres Web 2.0, qui fragilisent, pour ne pas dire font voler en éclat, la frontière entre vie professionnelle et vie personnelle.

21/07/2011

Chapitre 1 Dans lequel la santé professionnelle du salarié est un secret

La notion de compétence professionnelle du salarié est apparue pour la première fois dans le Code du travail en 1991, lorsque la loi du 31 décembre a créé le bilan de compétences.

Né de la pratique (dans les plans de reclassement du charbonnage puis de la sidérurgie), le bilan de compétences répondait également à une demande syndicale : la création d’un droit  à l’orientation professionnelle que Jean-Paul Murcier, membre de la CFDT, appelait de ses vœux dans un rapport réalisé pour le Comité Economique et Social (1980).

Cette demande s’était heurtée à une opposition patronale, en vertu du principe selon lequel l’employeur doit être le seul juge des compétences de ses salariés.

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René Magritte - Le joueur secret

Les années 80 auront vu une inversion de cette position. C’est le MEDEF (CNPF à l’époque) qui assurera la promotion de la notion de compétences à la fin des années 80. La compétence était à la fois le moyen de régler au niveau des individus les questions que l’organisation ne parvenait pas à prendre en charge collectivement, une approche nouvelle de la notion de qualification et une nouvelle manière d’appréhender le travail à travers les compétences requises pour l’effectuer, ce qui garantissait mieux la possibilité d’identifier des passerelles entre les emplois.

Dans cette logique, le bilan de compétences est un outil d’évaluation mais également d’orientation et  d’aide à la mobilité. Toutefois, le bilan de compétences ayant une dimension personnelle, le législateur le consacrera en l’entourant de garanties : le bilan de compétences est un droit reconnu au salarié, il ne peut y être contraint, il est seul destinataire des résultats.

Avec un droit à un financement tous les 5 ans, le bilan de compétences est au final calqué sur le droit au bilan de santé quinquennal financé par la sécurité sociale. Le bilan de compétences ?  un droit au bilan de santé professionnelle.

Demain, chapitre 2 : Qui illustre les méritoires efforts du droit pour préserver la possibilité de schizophrénie du salarié

20/07/2011

Une histoire secrète du droit de la compétence

Dans le champ de la formation professionnelle, peu de concepts auront fait l’objet d’autant de travaux que la question de la compétence.  Approches sociologique, gestionnaire, pédagogique, psychologique, psychanalytique, cognitive ou économique se sont multipliées sur le sujet. Par contre, très peu de travaux juridique sur la question. 

C’est que la compétence du salarié n’est pas une question que le droit de la formation ou plus largement le droit du travail abordent directement : aucun article des 3 000 qui composent le Code du travail ne lui est expressément consacré, elle n’est définie nulle part, le Code du travail utilise compétence, connaissances, aptitudes et capacités de manière quasi-synonyme, les tribunaux se prononcent plus souvent sur l’incompétence (insuffisance professionnelle, défaut de résultats…) que sur la compétence,…au final la compétence paraît étrangère à la règle.

Comment faire ? comme les personnages de Manet, s'allonger sur l'herbe, prendre du bon temps, laisser aller et écouter, se laisser conter l'histoire du droit de la compétence, mieux que le roman de l'été.

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Manet - Le déjeuner sur l'herbe

Si l'on sort de l'étude linéaire du droit, si l'on se fie aux nuages, au vent, aux arbres, bref si l'on se met à l'écoute, alors peuvent venir les surgissements. C’est ainsi qu’il est possible de conter l’histoire du droit de la compétence en sept chapitres que l’on pourrait intituler ainsi :

Chapitre 1 : Dans lequel la santé professionnelle du salarié est un secret

Chapitre 2 : Qui illustre les méritoires efforts du droit pour préserver la possibilité de schizophrénie du salarié

Chapitre 3 : :   Où il est prouvé que l’irresponsabilité est dans la nature du salarié

Chapitre 4 :   Dans lequel l’incompétence est une mesure à quatre temps

Chapitre 5 :   Dans lequel la compétence prend son temps

Chapitre 6  :  Quand les organisations syndicales s’éveilleront

Chapitre 7 : Qui voit la médaille du travail  devenir parchemin

Demain, le chapitre 1. D'ici là, profitez du temps, de l'herbe, des nuages, des arbres et des plus charmantes compagnies.

16/07/2011

Débuter à 40 ans

Il y a exactement 40 ans, le 16 juillet 1971, était votée la loi sur la formation professionnelle qui, à la suite de l'ANI du 9 juillet 1970 a jeté les bases de la formation professionnelle continue en France. Il y a 40 ans, Jacques Chaban-Delmas et Jacques Delors croyaient en la nouvelle société, dans laquelle la démocratie politique et la démocratie sociale oeuvraient de concert au progrès économique et social. Il y a 40 ans, la loi prévoyait que le financement de la formation professionnelle, qu'elle fixait à 0,8 % de la masse salariale, devrait atteindre 2 % en 5 ans. Nous en sommes à 1,6 %. Il y a 40 ans, l'Etat favorisait la négociation sociale en suscitant la mise en place de Fonds d'Assurance Formation pour dynamiser l'appropriation par les partenaires sociaux des objectifs et moyens de la formation professionnelle. Il y a 40 ans, est-ce à dire que ce qui aurait du être fait et ne l'a pas été est définitivement perdu ? bien sur que non. Voici pourquoi :

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Douanier Rousseau  - Le Rêve - 1910

A 40 ans, le Douanier Rousseau obtient une carte de copiste et va au Louvre copier des tableaux. Quelques années plus tard, il peint dans un style personnel, visionnaire et luxuriant. Pour qui sait la puissance du rêve, copie et recopier peut être une voie vers la création d'un monde nouveau. Et toujours pour qui sait rêver, 40 ans peut être l'âge d'un nouveau départ. Mais ceux qui assurent aujourd'hui la gouvernance du système de formation professionnelle savent-ils toujours rêver ?

15/07/2011

Etudiants manuels

La loi relative au développement de l'alternance et à la sécurisation des parcours professionnels (proposition de loi Cherpion), vient d'être votée. Parmi ses dispositions figure la carte d'étudiant des métiers. Cette carte sera délivrée aux apprentis et aux jeunes en contrat de professionnalisation qui suivent une formation diplomante d'une durée d'au moins un an. Pour un même diplôme, les jeunes en alternance auront donc une carte d'étudiants des métiers et les autres étudiants une carte...d'étudiant. Faut-il en conclure qu'ils n'étudient pas de métiers ? que le jeune apprenti qui fait un Master RH ou un CAP de boulangerie étudie un métier mais que le jeune étudiant inscrit dans le même Master en formation initiale ou l'élève de lycée professionnel qui prépare le CAP de boulanger sont des étudiants sans métier ? Pourquoi  le mode de préparation d'un diplôme, alternance ou pas, doit-il conduire à distinguer entre les étudiants ?

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Robert Mapplethorpe - Illustration pour Une Saison en Enfer

Les députés soucieux de valoriser l'alternance et les filières professionnelles sont pris la main dans le sac : le choix d'une dénomination particulière singularisant les étudiants "des métiers" par opposition sans doute aux étudiants "de la connaissance", renvoie à une division entre le travail intellectuel et manuel qui date du 19ème siècle (au 18ème siècle on avait pas ces préjugés : le travail indépendant était tenu pour noble, le salariat pour vil et tout vrai professionnel coordonnait sa tête et ses mains, il ne serait d'ailleurs venu à l'esprit de personne de les dissocier).

Rimbaud écrivait dans Une saison en Enfer : "La main à plume vaut la main à charrue. Quel siècle à mains ! je n'aurai pas ma main".

Les parlementaires ont sans doute lu Rimbaud...avec la main. Etudiants des métiers, bienvenue dans le 21ème siècle !