18/07/2012
En attendant le loup
La Conférence sociale qui s'est tenue au début du mois de juillet s'est donnée pour objectif de tracer un nouveau chemin pour le dialogue social. Mais il ne faudrait pas confondre la méthode, qui n'est jamais que la carte, et le territoire sur lequel se trouvent les véritables obstacles à surmonter. Comme le petit chaperon rouge doit choisir entre le chemin de l'aiguille et celui de l'épingle, le Gouvernement et les partenaires sociaux ne pourront se contenter de la méthode et devront in fine en venir au droit. Car toute l'histoire du petit chaperon rouge ne trouve de sens que dans la confrontation avec le loup.
Kukuxumusu
Viendra donc le moment où le droit frappera à la porte et où il s'agira de faire les véritables choix. Car si la méthode montre le chemin, elle ne nous indique en rien le comportement à avoir avec le loup.
Pour la liste des questions qui devront être résolues et qui pourraient faire que sous couvert de ne pas réformer on modifie en profondeur notre système de formation professionnelle, on peut se reporter à la chronique écrite avec Jean-Marie Luttringer pour l'AEF sur les suites de la Conférence Sociale dans le champ de la formation professionnelle.
00:35 Publié dans ACTUALITE DE LA FORMATION, DROIT DE LA FORMATION | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : conférence sociale, droit, formation, dialogue social, chaperon rouge, loup, méthode, travail, emploi
27/06/2012
Vision globale
Les juges de la Cour d'appel avaient pourtant pris soin d'argumenter sur chacun des documents fournis par la salariée et sur chacune des contestations des décisions prises par l'employeur. Un travail analytique méthodique, pas à pas, de fourmi besogneuse et consciencieuse. Et cette analyse rigoureuse les a conduit à considérer qu'aucun des éléments fournis par la salariée ne permettait de caractériser un harcèlement moral. Déboutée donc. A tort selon la Cour de cassation qui invalide la méthode et le jugement. Un harcèlement global ne doit pas s'apprécier en évaluant la valeur probante de chaque pièce fournie par le demandeur mais par une analyse globale prenant en compte de manière simultanée l'ensemble des éléments produits. Exit l'approche analytique, vive l'art de la synthèse. Foin des loupes pour la vision rapprochée détaillée, vive la vision panoramique.
La Cour de Cassation, dans sa décision du 6 juin 2012 énonce que les juges doivent considérer si l'ensemble des pièces fournies par un salarié, pris dans leur globalité, ne font pas présumer un harcèlement, en conséquence de quoi l'employeur doit prouver la légitimité des décisions qu'il a prises et que son comportement est étranger à tout harcèlement. C'est donc l'employeur qui doit s'expliquer pas à pas et non le salarié.
Ce n'est pas la première fois que la Cour suprême considère que la charge de la preuve pèse sur les deux parties mais pas de manière idtentique. Au salarié de fournir suffisamment d'éléments pour que l'on puisse présumer un comportement fautif et à l'employeur de s'expliquer sur ce comportement.
Ce rappel n'aurait pas du être nécessaire pour les juges du fond qui auraient pu se souvenir que l'opération juridique de base, la qualification des faits, suppose d'avoir une approche globale d'une situation pour déterminer s'il est possible ou non de la faire entrer dans une des catégories prévues par le droit. Que la méthode juridique constitue une sorte de mise en boîte de la réalité et que cette opération se réalise par une vision globale est un des charmes de la matière, pour qui a le goût des paradoxes.
00:58 Publié dans DROIT DU TRAVAIL | Lien permanent | Commentaires (3) | Tags : harcèlement, droit, droit du travail, méthode, jurisprudence, venise, panoramique, photo, vision
29/07/2010
Leçon de choses
La gambade ne se conçoit sans les visites aux cavernes d'Ali Baba que sont les bouquinistes. Fureter dans les rayonnages qui sentent le vieux papier à la recherche de l'ouvrage qui fera le miel de la journée est un plaisir total : corporel (les odeurs, la vue, le toucher...), esthétique (le goût), intellectuel (les mondes contenus dans les livres qui vous engloutissent lorsque vous les ouvrez). Ce jour-là, un de ces livres que l'on peut trouver assez facilement, car il s'en est imprimé beaucoup et qu'il ne s'en est pas jeté trop. On comprend pourquoi en les feuilletant.
Réfléchir ensuite parce que la réflexion s'appuie sur l'expérimentation, l'observation des faits et se conduit à l'aide d'un questionnement. Pas de logique hypothético-déductive mais un questionnement basé sur des faits choisis car "Quelques observations bien conduites valent mieux que l'examen superficiel de nombreux faits".
00:05 Publié dans PEDAGOGIES | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : leçon de choses, pédagogie, école, éducation, méthode, enseignement, instituteur