Ombre et lumière

Avouez que pour un pays champion de la consommation du médicament prozaïque, dont la dépression est la seconde nature, nous vivons une période, comme diraient les grammairiens, de concordance des temps : le froid, la pluie, la neige, la crise économique, la crise politique, le chômage, les licenciements, le ministre du budget qui fraude, le président nord-coréen qui confond ses jouets et les missiles nucléaires, la grippe aviaire qui repart en Chine, Carla bruni qui sort un nouveau disque et le Stade Toulousain qui est éliminé des compétitions européennes. Dans cette grisaille ambiante, on guette en vain le rayon de soleil, le coin de ciel bleu qui pourrait annoncer qu'un jour la chenille deviendra bien papillon.

Hé oui, tout le monde est susceptible de muter, tout individu est potentiellement schizophrène (Jacques, ami psychanalyste, si tu me lis peux-tu confirmer ?) et porte en lui les possibilités inverses. Et dans certains cas, comme s'emploie à le démontrer Cahuzac, peut mettre autant de sincérité à traquer les fraudeurs que d'énergie à frauder lui même. Et à propos de sincérité, un petit commentaire juridique, pour vérifier que l'ombre n'est pas très loin de la lumière.

Connaissez-vous la différence entre la fraude fiscale et l'optimisation fiscale ? la fraude c'est quand on se fait prendre ou quand on a pas un conseil suffisamment habile pour faire ce que l'on veut en toute légalité. Le Monde nous apprend ces jours ci comment la Société Générale, BNP Paribas ou encore Goldmann Sachs font la différence entre les deux (voir par exemple ici). A propos de Goldmann Sachs, c'est la Banque qui a longtemps conseillé la Grèce pour l'aider à dissimuler ses déficits. Amusant lorsque l'on voit aujourd'hui les anglos-saxons se déchaîner contre Chypre. Cette manie de mettre en cause les pays du Sud est plaisante lorsque l'on consulte la liste des paradis fiscaux, dont la majorité se trouvent sous domination britannique et dont quelques uns ne sont pas dans la méditérannée mais dans des mers qui se trouvent au nord de la Loire, tels Jersey ou Guernesey ou encore l'île de Man (voir ici les ombres et lumières britanniques). Mais le voile d'ombre restera jeté sur ces paradis du nord, tandis que l'on mettra en lumière ceux du Sud. Après tout, ils ont le soleil, il faut bien qu'ils en paient le prix.

Malades

Le Gouvernement préfère l'optimisation fiscale à l'optimisation sociale. Voici donc ressorti à l'approche des élections présidentielles, le slogan de la lutte contre la fraude aux allocations, systématiquement présentées comme ce qu'elles ne sont pas, une assistance sur le mode de l'aumône, et jamais comme ce qu'elles sont, un droit dont on ne bénéficie qu'à certaines conditions dont souvent celle d'avoir contribué à financer le régime. Tel est le cas notamment des indemnités journalières d'assurance maladie mises sur la sellette à travers deux annonces retentissantes : les salariés bénéficiant de faux arrêts maladies seraient mis à l'amende et un quatrième jour de carence serait rajouté aux trois jours légaux existants. Juridiquement, dans les deux cas, le coup est à côté de la cible.

Edward Munch - L'enfant Malade - 1896

Si le "responsable mais pas coupable" a un sens juridique, la responsabilité civile n'étant pas la culpabilité pénale, le "pas responsable mais coupable" n'en a aucun. On ne peut être coupable, de fraude en l'occurence, que si l'on est responsable, c'est à dire si l'on dispose du pouvoir de décision. Les salariés ne pouvant se prescrire de faux arrêts maladie, il faudra si l'on veut véritablement un coupable se tourner du côté des médecins. Quant à la seconde mesure, elle ne fera qu'accroître le fossé entre les catégories de salariés sans règler le problème. Qui subit aujourd'hui la carence de trois jours ? les salariés des PME, ceux qui sont couverts par une convention collective peu protectrice et ceux qui ont une prévoyance minimale. Qui ne la subit pas et ne la subira pas plus sur 4 jours que sur 3 ? les autres, c'est à dire les salariés ayant une convention protectrice, une bonne mutuelle ou travaillant dans une grande entreprise qui prend à sa charge la carence. Les salariés les moins protégés le seront donc encore un peu moins sans que rien ne change pour les autres. Quant aux médecins, ils peuvent dormir tranquille, en période préélectorale ils ne sont carrément pas dans la cible.

Pas touche, les cadeaux !

Toulouse a rarement connu plus grande manifestation, dignement terminée sur la place du capitole avec CRS et fumigènes, qu'en cette année 1981 lors de la venue de Valéry Giscard d'Estaing. Ambiance préélectorale certes, mais la majorité des banderoles ne portaient pas sur les revendications sociales ou politiques. Elles demandaient des comptes pour les diamants de Bokassa. Trente ans plus tard, les diamants de bokassa ressurgissent parfois.

Une journaliste de Slate a posé la question des cadeaux reçus par le Président et les Ministres dans le cadre de leur fonction. La question, manifestement a tout de la patate chaude ou du Mistigri que l'on aimerait bien offrir à son voisin. Pas vraiment un cadeau à vrai dire.

Man Ray - Cadeau - 1921

L'occasion de faire un petit point de droit. Et les salariés ? quid des cadeaux reçus dans le cadre de leurs fonctions ? la réponse est simple. Conserver par devers soi un objet dont la valeur excède 30 euros, somme à partir de laquelle le fisc estime que son contrôle s'impose, sans en informer l'employeur, est une faute justifiant un licenciement. Pour deux raisons. La première est qu'il s'agit d'une fraude à l'URSSAF et au fisc. Dès lors que le cadeau a une valeur vénale, serait-elle faible, elle constitue un avantage en nature qui doit être déclaré. La seconde raison est qu'il s'agit...d'un vol ! Tout ce qui est remis aux salariés dans le cadre de leurs fonctions appartient à l'entreprise, qui seule peut décider de la destination finale de l'objet. Certaines ont réglé la question en interdisant les cadeaux, d'autres en les donnant au Comité d'entreprise pour la tombola annuelle, d'autres en les répartissant entre les salariés ayant contribué à l'activité récompensée, d'autres encore en les laissant à disposition de leur bénéficiaire, pas toujours d'ailleurs dans le cadre d'un avantage en nature officiel. On peut donc être licencié pour un cadeau ? hé oui, demandez à Giscard.

Culture latine

Ce n'est pas faire injure aux alsaciens que de constater que la France est de culture latine.

S’il fallait s’en persuader, la popularité dont jouit Jérome Kerviel pourrait constituer un indicateur pertinent. Pour quelle raison ? parce qu’elle illustre pleinement le rapport défaillant à la règle qui caractérise assez largement la culture française : je ne déclare pas tout au fisc ? oui mais tout le monde le fait, je réaccélère après le radar ? oui mais il n’y a pas de danger, j’utilise des outils professionnels à titre personnel ? oui mais cela compense mon salaire insuffisant au regard de mon travail, etc.  Dans un autre domaine, si l’on ne veut désespérer de la démocratie, il faut renoncer à compter le nombre d’élus condamnés pour fraude et réélus sitôt la période d’inéligibilité terminée.

 

Georges La Tour - Tricheur à l'as de carreau 

 

Ces exemples témoignent que la règle collective n’est pas la référence utilisée pour faire des choix de comportement. Philippe d’Iribarne avait déjà démontré (dans « La logique de l’honneur ») que la morale personnelle en France ne s’incorpore pas au droit, contrairement à ce que l’on constate aux Etats-Unis. Dans le Sud-Ouest, mais peut être pas que là, respecter la règle c’est être un peu « couillon », ne pas la respecter et se faire prendre c’est être mauvais, vous en conclurez qui est considéré comme bon.

Ce rapport déficient au droit, que l’on retrouve dans quasiment tous les pays de culture latine, ce qui demanderait à s’interroger sur les rapports entre catholicisme et transgression, est évidemment à prendre en compte en matière de ressources humaines. Deux conséquences peuvent en être tirées : la première est que manager par le rappel de la règle et la peur du gendarme n’est pas toujours pertinent, la seconde est que le rapport que le manager entretient lui-même avec la règle légitime les comportements de ses collaborateurs.