Clémence

Le premier tribunal correctionnel associant des jurés populaires a rendu sa décision à Toulouse mardi 2 janvier 2012. La loi a réservé à ces jurés le sexe et le sang, tenant hors de leur compétence les affaires d'argent (fraudes ou escroqueries) ainsi que les affaires politiques. C'est donc une accusation d'aggression sexuelle qui a donné lieu à la première affaire jugée par des magistrats et citoyens. Lesquels ont collégialement décidé de relaxer l'accusé, faute de culpabilité démontrée puisqu'au final il s'agissait d'apprécier deux paroles en l'absence d'autres éléments probants. Si l'on se souvient que l'objectif avoué de la loi était d'avoir une justice plus sévère imposée par des citoyens ulcérés à des magistrats laxistes, on appréciera la clémence dont ont fait preuve les juges toulousains.

Henri Martin - L'apparition de Clémence Isaure

Le résultat était pourtant prévisible. Condamner est plus facile, si l'on peut s'exprimer ainsi, pour un juge qui est plongé quotidiennement dans la prise de décision et le prononcé de peines, que pour un individu étranger à la justice qui se retrouve soudain avec le pouvoir de juger son semblable. Au-delà de la décision d'espèce, cette première affaire démontre une nouvelle fois ce que Michel Serres a toujours affirmé à savoir que le peuple, les citoyens, sont plus intelligents que les dirigeants politiques. L'inconvénient étant que ces derniers soient persuadés du contraire. C'est peut être à eux qu'un séjour au tribunal correctionnel de Toulouse pourrait faire le plus grand bien.

Un petit air de Pieds Nickelés

Notre Etat de droit, qui organise la démocratie politique et sociale, fonctionne sur le mode représentatif. Le peuple souverain délègue à des représentants qu'il élit, l'exercice de mandats pour une durée déterminée. Le pouvoir s'exerce par délégation, et il est rendu compte de manière régulière de l'action conduite au nom des citoyens. La démocratie représentative répond à la fois à des exigences pratiques, la démocratie directe n'est pas praticable à une grande échelle, et à un principe de compétence dont le peuple se fait juge lorsqu'il choisit ses représentants.

Au motif que l'acte de juger appartient au peuple souverain, et que le droit et son application ne doivent pas être laissés aux professionnels, il est proposé d'introduire des jurés populaires dans les tribunaux correctionnels, à l'instar de ce qui existe au niveau de la Cour d'assises. Notons immédiatement que cette mesure ne concernerait que certains délits, essentiellementl les atteintes aux biens et aux personnes, et surtout pas les délits économiques supposés trop techniques pour le bon peuple ainsi convoqué pour rendre justice. Il serait ainsi trop compliqué de juger un abus de bien social, mais tout à fait possible de rendre la justice dans l'affaire, simplissime on en conviendra, d'AZF où le procès pénal s'est tenu sur la base d'une inculpation pour homicide involontaire. Tout ceci ressemble à de la démocratie participative à la sauce Pieds Nickelés.

En clair : que le peuple s'occupe de ce qui l'intéresse, en l'occurence le crapuleux crapulingue, et on laissera les affaires sérieuses aux gens sérieux. Si l'on veut s'appuyer sur des principes pour mieux associer les citoyens à la justice, une mesure simple : comme pour les Conseils de Prud'hommes ou Tribunaux de Commerce, élisont les juges et permettont à tout citoyen de candidater. Avec une participation de professionnels du droit aux tribunaux ainsi constitués et une possibilité d'appel auprès de magistrats professionnels. Bref, étendons l'échevinage.

Et puis si la participation des citoyens est un mode de réappropriation pertinent, pourquoi se limiter à la justice ? et pourquoi ne pas faire participer des citoyens tirés au sort aux travaux parlementaires, au Conseil des Ministres, à la préparation des décisions ministérielles, à la réflexion sur les grands débats qui agitent le pays ? ne serait-ce pas là un moyen de rapprocher les citoyens du politique ? il n'a pu échapper à nos gouvernants si friands de sondages et d'enquêtes d'opinion, que la défiance des français envers la justice est moins importante que celle qu'ils expriment envers le politique. Allez les Pieds Nickelés, encore une chanson pour amuser le peuple !