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10/10/2012

Le juge Hercule

On doit au philosophe américain Ronald Dworkin la métaphore du juge Hercule. Selon Dworkin, pour bien juger, le juge devrait parfaitement connaître le droit positif, mais également sa sociologie et la manière dont il s'insère dans une culture, il devrait en dégager la philosophie et les principes et faire preuve d'imagination  créatrice en interprétant les lois au regard de cet ensemble pour donner de la cohérence aux solutions pratiques qu'il adopte. Travail véritablement Herculéen il faut bien en convenir, et pas seulement par son volume, mais également par la diversité des compétences qu'il sollicite, tant il est vrai qu'Hercule savait à la fois se comporter en héros, en guerrier, en intellectuel avisé et même en esclave d'Omphale, chacune de ces postures n'étant que l'adaptation des mêmes valeurs et principes aux circonstances.

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François Boucher - Hercule et Omphale - 1730

On serait bien tenté de considérer que le travail accompli par les juges en matière de droit de la formation depuis plus de 30 ans est digne d'Hercule. Car c'est en s'appuyant sur un petit nombre de principes, qu'il a su faire vivre en des circonstances disparates au moyen d'une imagination créatrice, que le juge a faconné de la fin des années 80 à aujourd'hui un droit de l'employabilité du salarié d'une grande cohérence et d'une extrême puissance tant sont solides les principes qui le fondent.

La chronique rédigée avec Jean-Marie Luttringer pour l'AEF présente une synthèse de ce travail herculéen et explique pourquoi les partenaires sociaux, dans les négociations qu'ils ont ouvertes sur la sécurisation des parcours professionnels, feraient bien de s'inspirer de ce travail d'Hercule et s'attacher à construire un droit de principes plutôt que de persister à accumuler du droit de procédure.

CONTRIBUTION_DES_JUGES_A_LA_SECURISATION_DES_PARCOURS_PRO...

14/07/2010

Parcours sécurisés

Le Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, FPSPP pour les initiés, a été créé par les partenaires sociaux pour orienter vers les salariés, ou futurs salariés, qui en ont le plus besoin une partie des financements destinés à la formation professionnelle. C'est peu dire que sa mise en place se fait dans la douleur : bagarre permanente avec l'Etat sur la création, le fonctionnement, les priorités, la propriété des fonds...L'énergie des promoteurs du FPSPP ne va pas principalement à l'action comme dit l'autre. Ce combat permanent n'empêche pas le FPSPP de tenter d'endiguer la pression des OPCA qui souhaitent récupérer au plus vite les plus de 800 millions d'euros versés en juin voire celle des entreprises qui ont versé un impôt nouveau de 13 % de leur obligation légale et se demandent où est passé l'argent. Cela fait beaucoup pour un seul organisme. Pour autant, et cela devrait nous rassurer, l'humour n'est pas absent de son action. Sur son nouveau site, provisoire certes, que l'on peut consulter à l'adresse suivante http://www.fpspp.org, on a la surprise de découvrir une carté météo et un calculateur d'itinéraires routiers. Message subliminal pour indiquer aux salariés que le temps des vacances est venu ? abnégation dans la sécurisation au point de sécuriser les itinéraires routiers des vacanciers ? code mystérieux ou simple blanc à remplir ? faisons crédit au FPSPP de son Umour et de n'être pas qu'une pompe à phynances.

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Max Ernst - Ubu - 1923