Etre fidèle à soi-même ce n'est pas répéter ad nauseam les mêmes ritournelles. C'est être capable de faire vivre des principes fondateurs en déclinant leur traduction opérationnelle en fonction des évolutions de l'environnement. Comme l'a bien compris la chenille, demeurer c'est évoluer. La Cour de cassation avait, il y quelques mois (Cass. soc., 26 juin 2008), dénié à une DRH membre d'un comité de direction d'accéder aux mêmes avantages que ses collègues masculins du comité de direction au motif que les fonctions exercées n'étaient pas les mêmes. Cette décision, commentée le 4 juillet 2008 sous le titre "La DRH et l'Olympe" (http://willemsconsultants.hautetfort.com/archive/2008/07/03/la-drh-et-l-olympe.html) se trouve désormais dépassée, la Cour de cassation ayant adopté le 6 juillet 2010 une décision exactement inverse. Olympe de Gouges s'en trouve modernisée.
Nam Jun Paik - Olympe de Gouges - 1989
En l'occurence, une DRH membre du comité de direction était rémunérée 47 000 euros alors que la rémunération de ses collègues masculins oscillait entre 76 000 et 97 000 euros. Elle demande un réajustement de son salaire. L'entreprise utilise les mêmes arguments que dans l'affaire de 2008 : le travail n 'est pas comparable et les responsabilités non plus. La Cour de cassation estime au contraire que les niveaux de responsabilité sont comparables et que l'égalité doit prévaloir. A cette occasion elle nous fournit la méthode de comparaison : "sont considérés comme ayant une valeur égale les travaux qui exigent des salariés un ensemble comparable de connaissances professionnelles consacrées par un titre, un diplôme ou une pratique professionnelle, de capacités découlant de l'expérience acquise, de responsabilités et de charge physique ou nerveuse". Terminée l'impossibilité de comparer un DAF, un DIRCOM et un DRH au motif que les fonctions sont différentes. La salarié a donc obtenu gain de cause et un rappel de salaires (Cass. soc., 6 juillet 2010, n° 09-40.021). Olympe aurait été satisfaite de voir que l'entreprise déboutée a vainement invoqué la déclaration des droits de l'homme : elle eut mieux fait de consulter la déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Quant à la fonction RH, elle s'en trouve un peu mieux établie et son importance reconnue, par le juge au moins.
