Plongée vers l'inconnu

Difficile de résister au mystère. Pas évident de ne pas céder à l'appel des sirènes de l'inconnu. L'envie permanente d'aller y voir de plus près, et par soi-même. Quand on est habité d'un tel état d'esprit, toute nouveauté, toute découverte prend l'attrait d'une terrae incognitae qu'il importe d'arpenter en tous sens, jusqu'à l'enivrement. Dès lors, la reconnaissance par la loi, pour la première fois depuis 40 ans, qu'au sein d'un OPCA peuvent coexister des financements légaux, soumis à certaines règles, et des financements conventionnels ou volontaires, qui relèvent d'un autre régime, ouvre des horizons nouveaux qui promettent des rencontres insolites. 

Il faut dire que le régime des versements conventionnels et volontaires reste entièrement à définir dès lors que la doctrine ancienne, et contestable, de l'administration selon laquelle tout versement à l'OPCA était nécessairement à caractère fiscal se trouve dépassée. Dans une chronique réalisée pour l'AEF j'ai tenté de tracer les frontières de ces versements et partant celles des négociations à venir pour lesquelles il serait bon que les négociateurs disposent des positions de l'administration sur le sujet d'une part pour déterminer exactement le champ du négociable et d'autre part pour identifier les risques liés à de potentielles situations de concurrence, tant entre OPCA qu'entre les OPCA et les prestataires de services aux entreprises. 

Si vous souhaitez en savoir plus, le texte de la chronique. 

Chronique OPCA conventionnel et volontaire.pdf