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15/12/2009

Qu'est-ce qu'une faute grave ?

La Vénus d'Urbino est un de plus mystérieux tableaux qui soient. Au plan de la représentation géométrique, il créé une improbable séparation entre deux scènes qui ne peuvent être physiquement sur le même plan : que serait alors ce rideau noir tombant droit, cette marche dans un palais vénitien qui n'en comporte guère de ce genre et ce lit au milieu d'une pièce ? Il faut admettre que ce sont deux scènes qui nous sont présentées ici. Le rêve de Vénus ? pourquoi pas mais lequel ? la critique voit dans les deux femmes du fond deux servantes : une cherchant avec l'aide de l'autre du linge dans une malle. Il est également possible d'y voir la petite fille curieuse qui est surprise à fouiner et qui va recevoir une fessée annoncée par un énergique retroussage de manche. Faute et châtiment. Peut être Vénus rêve-t-elle à la petite fille qu'elle fut, qu'elle est ou qu'elle rêve d'être. Comme la petite fille défie les lois des adultes, Vénus défie le peintre qui traduit son rêve. Mais vous, que voyez-vous ?

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Le Titien - La Vénus d'Urbino - 1538

Si la transgression fait partie de l'éducation, la faute appelle la sanction. Reste à savoir ce qui est fautif et à quel degré. Le droit étant affaire de qualification, il lui importe de définir. Or, la faute n'est pas définie en droit du travail : on sait qu'il s'agit d'un manquement du salarié à une de ses obligations, mais il revient à l'employeur de qualifier sous le contrôle du juge. La faute grave est précisément définie : celle qui rend impossible le maintien du salairé dans l'entreprise pendant le préavis. La faute grave, on le sait, prive le salarié du préavis et de l'indemnité de licenciement. Selon sa définition, il est logique qu'elle soit privative du préavis. Mais pourquoi priver le salarié de l'indemnité de licenciement sur la base d'un comportement imposant une rupture immédiate ? est-il juste d'appliquer cette double sanction aussi bien à celui qui a deux ans d'ancienneté que vingt ans ? et l'on s'aperçoit que la qualification est pleine d'avantages pour l'entreprise : le licenciement pour faute grave ne lui coûte rien dans un premier temps, et si le contentieux établit que la faute existait mais n'était pas grave, elle paiera deux ans plus tard ce qu'elle aurait du payer immédiatement. Régler un litige à coût zéro vaut bien cette prise de risque. Par ailleurs, en cas de transaction la faute grave permet de placer les droits du salarié à zéro et de faire des concessions à moindre frais. On chercherait en vain des inconvénients. Et l'on comprend mieux du coup pourquoi il y a chaque année plusieurs dizaines de milliers de licenciement pour faute grave. Mais cela ne nous dit pas à quoi rêve Vénus.

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