Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

25/12/2011

Plat de lentilles

Il ne s'agit pas de se mettre au régime entre deux surrégimes. Simplement de se souvenir que le droit d'aînesse est peut être ce qui fonde le "bénéfice de l'âge" que perpétue notre droit électoral. A l'occasion d'une élection de secrétaire de comité d'entreprise, la Cour de cassation a eu l'occasion de rappeler que faute d'autres dispositions dans le règlement intérieur, le partage des voix conduisait inexorablement à l'élection du candidat le plus âgé. Le même principe est appliqué aux élections politiques ou encore au sein d'associations. Principe général donc. Mais quel en est le fondement ? impossible d'identifier le principe qui justifierait ce privilège. Il s'agit sans doute d'une survivance du droit d'aînesse dont il faut se souvenir qu'Esaüe le vendit contre un plat de lentilles. Si tel était le cas, on mesure la modernité de cette solution d'arbitrage.

Michelcorneille-esaüe cédant à Jacob son droit d'ainesse pour un plat de lentielles 1630.jpg

Michel Corneille - Esaüe vendant son droit d'aînesse contre un plat de lentilles - 1630

Le fondement peut-il être autre ? l'âge ne créé pas plus d'automatisme en matière de compétence que de bêtise. Prime à l'expérience ? peut être également mais là non plus l'automatisme ne joue guère. L'expérience ne fait pas compétence et il n'est pas rare que soient tirées des conséquences différentes d'une même expérience. Tout malade ne fait pas un futur croqueur de vie lorsque la maladie aura déserté. Et plus l'on cherche et moins l'on voit.

Sans doute les juges n'ont-ils pas trop vu non plus car s'ils affirment que l'arbitrage en fonction de l'âge n'est pas une discrimination, ils laissent le soin aux membres du comité d'entreprise de fixer une autre règle s'il leur plaît. L'élection du plus jeune aurait le mérite de créer l'expérience nouvelle mais ne modifierait pas vraiment l'équation. Alors quoi ? le tirage au sort peut être une solution à défaut de critère emportant la conviction. Après tout, il fût un temps où la Grèce tirait au sort ses élus et nous continuons pour désigner les jurés qui rendent la justice en notre nom. Mieux que l'âge, proposons donc le tirage et partageons le plat de lentilles (accompagné d'un Saint-Estèphe).

Chambre sociale 30 novembre 2011 10-23.986.pdf

Les commentaires sont fermés.